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OXMOTO

Active
Siren448 203 471SARL85000 LA ROCHE-SUR-YONCréée le 01 avril 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OXMOTO est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2003, identifiée par le SIREN 448 203 471. Elle est domiciliée 54 rue Charles Bourseul, 85000 La Roche-sur-Yon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 504Z.

Fiche d'identité de OXMOTO

Dénomination
OXMOTO
SIREN
448 203 471
SIRET (siège)
448 203 471 00017
N° TVA intracommunautaire
FR14448203471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 203 471
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
504Z
Date de création
01 avril 2003
Siège social
54 RUE CHARLES BOURSEUL, 85000, LA ROCHE-SUR-YON
Établissements
1
Statut
Active

Finances de OXMOTO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OXMOTO

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OXMOTO

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 85000 LA ROCHE-SUR-YONSiègeFermé

    448 203 471 00017 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 504Z

Documents juridiques de OXMOTO

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2003

  • Acte

Comptes annuels de OXMOTO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OXMOTO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OXMOTO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OXMOTO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OXMOTO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OXMOTO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OXMOTO

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Gérant : TEILLET Serge

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2003

Questions fréquentes sur OXMOTO

Quel est le numéro SIREN de OXMOTO ?

Le numéro SIREN de OXMOTO est 448 203 471. Le SIRET de son siège social est 448 203 471 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14448203471.

Où se situe le siège social de OXMOTO ?

Le siège social de OXMOTO est situé 54 rue Charles Bourseul, 85000 La Roche-sur-Yon.

OXMOTO est-elle toujours en activité ?

Oui, OXMOTO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OXMOTO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OXMOTO.

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