OXY DOM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 57,0 k€
- Effectif
- Non publié
OXY DOM est une SAS immatriculée le 6 juillet 2015 sous le numéro SIREN 812 315 646. Son siège social est situé 4 Vla de Fontarabie, 97170 Petit-Bourg. Son activité principale relève du code NAF 7022Z. La direction est assurée par PHILIPPE GRANDFOND en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de OXY DOM
INSEE- Dénomination
- OXY DOM
- SIREN
- 812 315 646
- SIRET (siège)
- 812 315 646 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR42812315646Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 812 315 646
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 57 000 €
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 06 juillet 2015
- Siège social
- 4 VLA DE FONTARABIE, 97170, PETIT-BOURG
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OXY DOM
Conseil aux entreprises et assistance managériale.
Finances de OXY DOM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OXY DOM
INSEEÉtablissements de OXY DOM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97170 PETIT-BOURGSiègeActif
812 315 646 00016 · ouvert le 01 juillet 2015 · NAF 7022Z
Documents juridiques de OXY DOM
INPIComptes annuels de OXY DOM
INPIOXY DOM a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de OXY DOM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OXY DOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant OXY DOM n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OXY DOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OXY DOM
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de pointe à pitre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de pointe à pitre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de pointe à pitre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de pointe à pitre
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de pointe à pitre
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE
- création
Date d'effet : 06 juillet 2015
Marques déposées par OXY DOM
INPIOXY DOM est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeOxyDomi
N° 5116499 · Déposée le 28 janvier 2025 · Marque verbale
Classe 44 · valable jusqu’au 28 janvier 2035
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur OXY DOM
Quel est le numéro SIREN de OXY DOM ?
Le numéro SIREN de OXY DOM est 812 315 646. Le SIRET de son siège social est 812 315 646 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42812315646.
Qui dirige OXY DOM ?
OXY DOM est dirigée par PHILIPPE GRANDFOND, président de sas.
Où se situe le siège social de OXY DOM ?
Le siège social de OXY DOM est situé 4 Vla de Fontarabie, 97170 Petit-Bourg.
OXY DOM est-elle toujours en activité ?
Oui, OXY DOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OXY DOM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OXY DOM.
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