CheckersProcédures

OXYAD SOFTWARE

Active
Siren391 220 589SAS69130 ECULLYCréée le 27 avril 1994
Chiffre d'affaires 2017
514 k€−5,2 %
Résultat net 2017
12,7 k€+24,9 %
Capital social
95,0 k€
Effectif
8 salariésau bilan 2017

OXYAD SOFTWARE est une SAS immatriculée le 27 avril 1994 sous le numéro SIREN 391 220 589. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 Che du Moulin Carron Norly 1.le Collovrier, 69130 Ecully. L'entreprise déclare le code NAF 6202A comme activité principale. En 2017, son chiffre d'affaires s'est élevé à 514 k€ pour un résultat net de 12,7 k€. PHILIPPE MOLIN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de OXYAD SOFTWARE

Dénomination
OXYAD SOFTWARE
SIREN
391 220 589
SIRET (siège)
391 220 589 00033
N° TVA intracommunautaire
FR94391220589Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Lyon 391 220 589
Greffe
Lyon
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 octobre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
95 000 €
Code NAF / APE
6202A
Date de création
27 avril 1994
Siège social
42 CHE DU MOULIN CARRON NORLY 1.LE COLLOVRIER, 69130, ECULLY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de OXYAD SOFTWARE

Conception, développement, exploitation de systèmes de gestion électronique de documents. Etudes et conseil dans le domaine.

Finances de OXYAD SOFTWARE

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salarialeEffectif
2017514 k€−5,2 %12,7 k€168 k€24,5 k€147 k€678 k€340 k€8
2016543 k€-10,2 k€151 k€19,6 k€134 k€657 k€346 k€-

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2017 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 11 octobre 2018

Ratios 2017

Marge EBE
32,6 %
Résultat courant / CA
2,8 %
Autonomie financière
21,6 %
Taux d’endettement
179,8 %
Ratio de liquidité
85,7 %
CAF / CA
30,3 %
Crédit clients
113 j
Crédit fournisseurs
145 j
Rotation des stocks
127 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Concessions, brevets et droits similaires273 731 €269 072 €
Autres immobilisations corporelles3 072 €3 747 €
Autres immobilisations financières3 600 €3 600 €
TOTAL Actif immobilisé280 403 €276 419 €
En-cours de production de services181 250 €174 663 €
Clients et comptes rattachés159 965 €135 066 €
Autres créances47 314 €65 696 €
Valeurs mobilières de placement200 €200 €
Disponibilités2 956 €165 €
Charges constatées d'avance5 429 €4 662 €
TOTAL Actif circulant397 113 €380 452 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif677 516 €656 871 €
Code CR51 362 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel95 000 €95 000 €
Réserve légale9 500 €5 089 €
Autres réserves29 346 €23 593 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE12 693 €10 165 €
TOTAL Capitaux propres146 539 €133 846 €
Provisions pour risques10 554 €7 082 €
TOTAL Provisions pour risques et charges10 554 €7 082 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit200 000 €219 884 €
Emprunts et dettes financières divers63 507 €71 865 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés64 376 €75 619 €
Dettes fiscales et sociales102 070 €129 247 €
Autres dettes90 470 €19 328 €
TOTAL Dettes520 423 €515 942 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif677 516 €656 871 €
Code EG520 423 €515 942 €
Code EH200 000 €219 884 €

Compte de résultat

Poste20172016
Production vendue - services514 496 €542 983 €
Chiffre d'affaires net514 496 €542 983 €
Production stockée6 587 €−47 013 €
Production immobilisée133 544 €132 623 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges2 884 €282 €
Autres produits1 €147 €
TOTAL Produits d'exploitation657 511 €629 022 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements29 203 €21 594 €
Autres achats et charges externes109 106 €102 068 €
Impôts, taxes et versements assimilés8 229 €7 910 €
Salaires et traitements246 902 €245 924 €
Charges sociales93 243 €99 783 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations130 391 €118 110 €
Dotations aux provisions sur actif circulant12 458 €11 056 €
Dotations aux provisions pour risques et charges3 472 €3 000 €
Autres charges1 €-
TOTAL Charges d'exploitation633 005 €609 446 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION24 506 €19 575 €
Intérêts et charges assimilées9 850 €9 196 €
TOTAL Charges financières9 850 €9 196 €
RÉSULTAT FINANCIER−9 850 €−9 196 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS14 656 €10 380 €
Produits exceptionnels sur opérations de gestion153 €-
TOTAL Produits exceptionnels153 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion2 116 €215 €
TOTAL Charges exceptionnelles2 116 €215 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−1 964 €−215 €
TOTAL DES PRODUITS657 664 €629 022 €
TOTAL DES CHARGES644 971 €618 857 €
BÉNÉFICE OU PERTE12 693 €10 165 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Concessions, brevets et droits similaires269 072 €253 246 €
Autres immobilisations corporelles3 747 €1 024 €
Autres immobilisations financières3 600 €3 600 €
TOTAL Actif immobilisé276 419 €257 870 €
En-cours de production de services174 663 €221 676 €
Clients et comptes rattachés135 066 €130 790 €
Autres créances65 696 €75 089 €
Valeurs mobilières de placement200 €200 €
Disponibilités165 €165 €
Charges constatées d'avance4 662 €2 201 €
TOTAL Actif circulant380 452 €430 120 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif656 871 €687 990 €
Code CR26 446 €-

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel95 000 €95 000 €
Réserve légale5 089 €5 089 €
Autres réserves23 593 €11 174 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE10 165 €12 419 €
TOTAL Capitaux propres133 846 €123 681 €
Provisions pour risques7 082 €4 082 €
TOTAL Provisions pour risques et charges7 082 €4 082 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit219 884 €216 932 €
Emprunts et dettes financières divers71 865 €77 315 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés75 618 €87 001 €
Dettes fiscales et sociales129 247 €127 239 €
Autres dettes19 329 €51 739 €
TOTAL Dettes515 942 €560 227 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif656 871 €687 990 €
Code EG515 942 €560 227 €
Code EH219 884 €216 932 €

Compte de résultat

Poste20162015
Production vendue - services542 983 €442 924 €
Chiffre d'affaires net542 983 €442 924 €
Production immobilisée−47 013 €20 871 €
Subventions d'exploitation132 623 €156 489 €
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges282 €6 035 €
Autres produits147 €-
TOTAL Produits d'exploitation629 022 €626 319 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements21 594 €21 768 €
Autres achats et charges externes102 068 €117 074 €
Impôts, taxes et versements assimilés7 910 €7 967 €
Salaires et traitements245 924 €248 305 €
Charges sociales99 783 €95 319 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations118 110 €98 054 €
Dotations aux provisions sur actif circulant11 056 €11 056 €
Dotations aux provisions pour risques et charges3 000 €4 082 €
TOTAL Charges d'exploitation609 446 €603 625 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION19 575 €22 694 €
Intérêts et charges assimilées9 196 €10 184 €
TOTAL Charges financières9 196 €10 184 €
RÉSULTAT FINANCIER−9 196 €−10 184 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS10 380 €12 510 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion215 €92 €
TOTAL Charges exceptionnelles215 €92 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−215 €−92 €
TOTAL DES PRODUITS629 022 €626 319 €
TOTAL DES CHARGES618 857 €613 901 €
BÉNÉFICE OU PERTE10 165 €12 419 €

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de OXYAD SOFTWARE

PM

PHILIPPE MOLIN

Président de SAS

En poste depuis juin 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juin 2017

Anciens dirigeants (3)

M

MOLIN Claudine n'est plus vice-président.. MOLIN Stéphany nom d'usage : MOLIN Stéphany devient membre du conseil de surveillance

VALLOT Claudine nom d'usage · de octobre 2008 à juin 2017

S

STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE COGERA EXPERTISE

commissaire aux comptes suppléant · de janvier 2008 à octobre 2008

ND

nom d'usage : DE GARILHE DE GARILHE

commissaire aux comptes suppléant · jusqu'à janvier 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de OXYAD SOFTWARE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69130 ECULLYSiègeActif

    391 220 589 00033 · ouvert le 10 mai 1993 · NAF 6202A

  • 13127 VITROLLESFermé

    391 220 589 00017 · ouvert le 10 mai 1993 · NAF 721Z

  • 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'ORFermé

    391 220 589 00025 · ouvert le 05 avril 1994 · NAF 721Z

Documents juridiques de OXYAD SOFTWARE

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 04 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du 20 février 2002

  • Acte

Dépôt du 21 mars 1997

  • Acte

Dépôt du 21 mars 1997

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 1995

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 1994

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 1994

  • Acte

Dépôt du 11 août 1993

  • Acte

Dépôt du 17 mai 1993

  • Acte

Comptes annuels de OXYAD SOFTWARE

OXYAD SOFTWARE a déposé les comptes annuels de 2 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2017

Bilan complet

11 octobre 2018

Comptes annuels 2016

Bilan complet

17 août 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de OXYAD SOFTWARE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OXYAD SOFTWARE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OXYAD SOFTWARE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OXYAD SOFTWARE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OXYAD SOFTWARE

22 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    MOLIN Philippe nom d'usage : MOLIN n'est plus directeur général unique. MOLIN Philippe nom d'usage : MOLIN devient président. BERTHAULT Gerald nom d'usage : BERTHAULT n'est plus président du conseil de surveillance. ROBERT-BARRLLON Christine nom d'usage : RIGAUD n'est plus membre du conseil de surveillance. MOLIN Stéphany nom d'usage : MOLIN n'est plus membre du conseil de surveillance. DE TESTA Philippe nom d'usage : DE TESTA n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée COGERA EXPERTISE n'est plus commissaire aux comptes suppléant

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  21. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    VALLOT Claudine nom d'usage : MOLIN Claudine n'est plus vice-président.. MOLIN Stéphany nom d'usage : MOLIN Stéphany devient membre du conseil de surveillance..

  22. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    ancien commissaire aux comptes suppléant : DE GARILHE (Charles) nom d'usage : DE GARILHE (Charles) ; nouveau commissaire aux comptes suppléant : STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE COGERA EXPERTISE.

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 1994

Marques déposées par OXYAD SOFTWARE

OXYAD SOFTWARE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • OXYAD

    N° 3094516 · Déposée le 10 avril 2001 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classes 9, 35, 37, 38, 41, 42 · valable jusqu’au 10 avril 2031

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Marchés publics de OXYAD SOFTWARE

44 marchés publics ont été notifiés à OXYAD SOFTWARE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2026.

  • Acquisition d’une solution de gestion des actes administratifs avec prestations et maintenance associées

    COMMUNE DE GRANVILLE (MAIRIE) · notifié le 26 mai 2026 · Procédure adaptée · 13 mois · 6 offres reçues

    82,8 k€Services
  • 250158M01 - MAINTENANCE, SUPPORT, ACQUISITIONS ET PRESTATIONS RELATIVES AU LOGICIEL OXY-ACTES

    ORLEANS METROPOLE · notifié le 25 février 2026 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans · 1 offre reçue

    40,0 k€Fournitures
  • PRESTATIONS RELATIVES A LA MISE A DIPOSITION DE VERSIONS DE LA SOLUTION OXYAD COURRIER

    COMMUNE DE LIMOGES (MAIRIE) · notifié le 04 février 2026 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 47 mois

    88,0 k€Services
  • Maintenance du logiciel OXYACTES et prestations complémentaires

    DEPARTEMENT DE SEINE ET MARNE · notifié le 23 décembre 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans · 1 offre reçue

    30,0 k€Services
  • Fourniture, mise en œuvre et maintenance d’une solution logicielle de dématérialisation et de gestion des actes et des instances délibérantes et non délibérantes

    CA QUIMPER BRETAGNE OCCIDENTALE · notifié le 01 décembre 2025 · 4 ans · 5 offres reçues

    Montant non publiéServices
  • FF - MAINTENANCE DU LOGICIEL OXYAD POUR LA PREPARATION ET LE SUIVI DES DELIBERATIONS

    METROPOLE NICE COTE D AZUR · notifié le 07 octobre 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans

    600 k€Services
  • Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d’un logiciel de gestion des actes administratifs, y compris la formation

    CC LES BALCONS DU DAUPHINE · notifié le 29 septembre 2025 · Procédure adaptée · 4 ans

    45,9 k€Fournitures
  • Acquisition d’une solution de gestion des actes administratifs avec prestations et maintenance associées

    CC DE GRANVILLE, TERRE ET MER · notifié le 28 juillet 2025 · Procédure adaptée · 5 ans · 6 offres reçues

    82,8 k€Services
  • Acquisition d’une solution de gestion des actes administratifs avec prestations et maintenance associées

    CC DE GRANVILLE, TERRE ET MER · notifié le 28 juillet 2025 · Procédure adaptée · 5 ans · 6 offres reçues

    82,8 k€Services
  • MAINTENANCE ET PRESTATIONS DE SERVICE LOGICIEL DE GESTION DES DESIGNATIONS

    REGION HAUTS-DE-FRANCE · notifié le 24 juillet 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans · 1 offre reçue

    88,0 k€Services
  • Maintenance, acquisition de modules complémentaires, développements spécifiques, assistance technique et fonctionnelle pour l’application OXY ACTES

    CU LIMOGES METROPOLE · notifié le 05 juin 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans · 1 offre reçue

    80,0 k€Services
  • 1A ACQUISITION MAINTENANCE OXY ACTES

    CU LIMOGES METROPOLE · notifié le 04 juin 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans

    80,0 k€Services
  • MAINTENANCE, ASSISTANCE, ACQUISITION DE LICENCES POUR LE LOGICIEL "OXYAD"

    TOULOUSE METROPOLE · notifié le 05 avril 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans · 1 offre reçue

    100 k€Services
  • MAINTENANCE, ASSISTANCE, ACQUISITION DE LICENCES POUR LE LOGICIEL "OXYAD"

    COMMUNE DE TOULOUSE (MAIRIE) · notifié le 05 avril 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans · 1 offre reçue

    60,0 k€Services
  • 24MC0422MN - Maintenance, assistance, acquisition de licences pour le logiciel "OXYAD" - CC / ES

    TOULOUSE METROPOLE · notifié le 18 mars 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 an · 1 offre reçue

    25,0 k€Services
  • MAINTENANCE, ASSISTANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE LOGICIEL DE GESTION PERMISSIONNAIRES "OXYAD"

    COMMUNE DE TOULOUSE (MAIRIE) · notifié le 25 janvier 2025 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans · 1 offre reçue

    200 k€Services
  • Maintenance et évolution progiciel OXYAD Gestion des délibération DU 01/01/2025 AU 31/12/2028

    LE MANS METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE · notifié le 03 décembre 2024 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans · 1 offre reçue

    200 k€Services
  • La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s’exécutant au fur et à mesure de l’émission de bons de commande concernant la fourniture, la mise en œuvre et la…

    BREST METROPOLE · notifié le 05 juillet 2024 · Procédure adaptée · 49 mois · 3 offres reçues

    220 k€Services
  • MAINTENANCE ET EVOLUTION DU LOGICIEL OXYACTES DU MODULE OXYLOADER OXYCLIENT ET DES INTERFACES ASSOCIES ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    DEPARTEMENT DU DOUBS · notifié le 26 avril 2024 · Procédure avec négociation · 4 ans · 1 offre reçue

    100 k€Services
  • 23N0670 - Maintenance du logiciel OXYAD pour la préparation et le suivi des délibérations

    METROPOLE NICE COTE D AZUR · notifié le 12 mars 2024 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans · 1 offre reçue

    219 k€Services
  • Maintenance et prestations complémentaires du logiciel OXYAD

    METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO) · notifié le 11 mars 2024 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 3 ans · 1 offre reçue

    69,0 k€Services
  • MAINTENANCE, ACQUISITIONS DE LICENCES COMPLEMENTAIRES ET DE PRESTATIONS RELATIVES AU LOGICIEL OXYAD

    ORLEANS METROPOLE · notifié le 29 février 2024 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans · 1 offre reçue

    60,0 k€Services
  • Maintenance logiciel Projet Actes Oxyad software et prestations associées

    AGENCE DES ESPACES VERTS DE LA REGION ILE-DE-FRANCE - ILE-DE-FRANCE NATURE · notifié le 11 octobre 2023 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans · 1 offre reçue

    100 k€Services
  • FOURNITURE LOGICIEL GESTION COMMERCES NON SEDENTAIRESS

    COMMUNE D'ANNECY (MAIRIE) · notifié le 12 juin 2023 · Procédure adaptée · 4 ans

    67,2 k€Fournitures
  • MAINTENANCE ET EVOLUTION DU LOGICIEL OXY ACTES DU MODULE OXYLOADER OXYCLIENT ET DES INTERFACES ASSOCIES ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    DEPARTEMENT DU DOUBS · notifié le 26 avril 2023 · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · 4 ans

    100 k€Services
  • AC à BDC et MS de services pr la maintenance et l évolution de la solution OXYAD

    DEPARTEMENT DU NORD · notifié le 22 mars 2023 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans

    150 k€Services
  • FF - MAINTENANCE DU LOGICIEL OXYAD POUR LA PREPARATION ET LE SUIVI DES DELIBERATIONS, AINSI QUE LA FOURNITURE DE PRESTATIONS ET MODULES COMPLEMENTAIRES ASSOCIES

    METROPOLE NICE COTE D AZUR · notifié le 16 février 2023 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans

    720 k€Fournitures
  • Acquisition de logiciels métiers - lot 9

    COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROISSY PAYS DE FRANCE · notifié le 29 décembre 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    320 k€Fournitures
  • Acquisition de logiciels métiers - lot 9

    COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROISSY PAYS DE FRANCE · notifié le 29 décembre 2022 · Appel d'offres ouvert · 4 ans

    320 k€Fournitures
  • MAINTENANCE ET EVOLUTION DU LOGICIEL OXY ACTES DU MODULE OXYLOADER OXYCLIENT ET DES INTERFACES ASSOCIES ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    DEPARTEMENT DU DOUBS · notifié le 29 septembre 2022 · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · 4 ans

    100 k€Services
  • MAINTENANCE, ACQUISITIONS DE LICENCES COMPLEMENTAIRES ET DE PRESTATIONS RELATIVES AU LOGICIEL OXYAD

    ORLEANS METROPOLE · notifié le 13 avril 2022 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans

    60,0 k€Services
  • FF - MAINTENANCE DU LOGICIEL OXYAD POUR LA PREPARATION ET LE SUIVI DES DELIBERATIONS, AINSI QUE LA FOURNITURE DE PRESTATIONS ET MODULES COMPLEMENTAIRES ASSOCIES

    METROPOLE NICE COTE D AZUR · notifié le 11 février 2022 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 3 ans

    720 k€Fournitures
  • MISE A DISPOSITION DE VERSIONS EVOLUTIVES ET CORRECTIVES DE LA SOLUTION OXYADE COURRIER ET SSERVICES ASSOCIES

    COMMUNE DE LIMOGES (MAIRIE) · notifié le 28 décembre 2021 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans

    88,0 k€Services
  • Acquisition, mise en oeuvre et maintenance d’une solution logicielle de gestion dématérialisée des instances du Département du Lot

    DEPARTEMENT DU LOT · notifié le 22 septembre 2021 · Procédure adaptée · 4 ans

    109 k€Services
  • MAINTENANCE ET PRESTATIONS DE SERVICES ET D ACCOMPAGNEMENT LIEES AU LOGICIEL DE GESTION DES DESIGNATIONS

    REGION HAUTS-DE-FRANCE · notifié le 25 juin 2021 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans

    88,8 k€Services
  • 2021N07200 A1 MAINTCE OXYAD

    CU LIMOGES METROPOLE · notifié le 08 juin 2021 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans

    320 k€Fournitures
  • JE/SM/20MC0475MN-Maintenance, assistance, acquisition de licences ou de nouveaux modules, prestations associées et réalisations de Webservices pour le logiciel standard de gestion des actes…

    TOULOUSE METROPOLE · notifié le 18 mars 2021 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans

    40,0 k€Services
  • FF - MAINTENANCE DU LOGICIEL OXYAD POUR LA PREPARATION ET LE SUIVI DES DELIBERATIONS, AINSI QUE LA FOURNITURE DE PRESTATIONS ET MODULES COMPLEMENTAIRES ASSOCIES

    METROPOLE NICE COTE D AZUR · notifié le 01 mars 2021 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 2 ans

    720 k€Fournitures
  • 20V0183MN - JE/HL - MAINTENANCE, ASSISTANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE LOGICIEL DE GESTION DES PERMISSIONNAIRES "OXYAD"

    COMMUNE DE TOULOUSE (MAIRIE) · notifié le 25 janvier 2021 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 an

    50,0 k€Services
  • Marché d’assistance fonctionnelle et technique ainsi que la maintenance préventive, corrective, évolutive du logiciel OXYODP et des logiciels des matériels associés.

    CA VALENCE ROMANS AGGLO · notifié le 28 août 2020 · Procédure adaptée · 4 ans

    56,0 k€Services
  • MAINTENANCE ET EVOLUTION DU LOGICIEL OXY ACTES DU MODULE OXYLOADER OXYCLIENT ET DES INTERFACES ASSOCIES ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    DEPARTEMENT DU DOUBS · notifié le 25 mai 2020 · Procédure négociée avec mise en concurrence préalable · 4 ans

    100 k€Services
  • Maintenance et prestations d’assistance des logiciels OXYAD et EasyPDF SDK

    COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND REIMS · notifié le 02 mars 2020 · 4 ans

    48,2 k€Services
  • FF - MAINTENANCE DU LOGICIEL OXYAD POUR LA PREPARATION ET LE SUIVI DES DELIBERATIONS, AINSI QUE LA FOURNITURE DE PRESTATIONS ET MODULES COMPLEMENTAIRES ASSOCIES

    METROPOLE NICE COTE D AZUR · notifié le 03 janvier 2020 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans

    720 k€Fournitures
  • Maintenance et prestations associées du logiciel de gestion des rapports et délibérations OXYAD

    DEPARTEMENT DE LA SAVOIE · notifié le 25 février 2019 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 4 ans

    40,0 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur OXYAD SOFTWARE

Quel est le numéro SIREN de OXYAD SOFTWARE ?

Le numéro SIREN de OXYAD SOFTWARE est 391 220 589. Le SIRET de son siège social est 391 220 589 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94391220589.

Qui dirige OXYAD SOFTWARE ?

OXYAD SOFTWARE est dirigée par PHILIPPE MOLIN, président de sas.

Quel est le chiffre d'affaires de OXYAD SOFTWARE ?

OXYAD SOFTWARE a déclaré un chiffre d'affaires de 514 k€ sur l'exercice 2017, clos le 31 décembre 2017. Le résultat net de l'exercice est de 12,7 k€.

Où se situe le siège social de OXYAD SOFTWARE ?

Le siège social de OXYAD SOFTWARE est situé 42 Che du Moulin Carron Norly 1.le Collovrier, 69130 Ecully.

OXYAD SOFTWARE est-elle toujours en activité ?

Oui, OXYAD SOFTWARE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OXYAD SOFTWARE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OXYAD SOFTWARE.