OXYBAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 789 774 544, OXYBAT est une SCI créée le 5 décembre 2012. Elle est domiciliée 9 All Georges Bizet, 62231 Sangatte. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PASCAL BACH exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de OXYBAT
INSEE- Dénomination
- OXYBAT
- SIREN
- 789 774 544
- SIRET (siège)
- 789 774 544 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR92789774544Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 789 774 544
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 décembre 2012
- Siège social
- 9 ALL GEORGES BIZET, 62231, SANGATTE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de OXYBAT
acquisition, administration, gestion, vente de tous immeubles et biens immobiliers
Finances de OXYBAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OXYBAT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de OXYBAT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 62231 SANGATTESiègeActif
789 774 544 00025 · ouvert le 05 décembre 2012 · NAF 6820B
- 62231 SANGATTEFermé
789 774 544 00017 · ouvert le 05 décembre 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de OXYBAT
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de OXYBAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OXYBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OXYBAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OXYBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant OXYBAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OXYBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OXYBAT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BACH Nathalie, Madeleine, Marie-Louise né(e) HEMBERT Gérant, Associé indéfiniment responsable : BACH Pascal, Léon
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-12-05 · Début d'activité : 2012-12-05
- création
Date d'effet : 05 décembre 2012
Questions fréquentes sur OXYBAT
Quel est le numéro SIREN de OXYBAT ?
Le numéro SIREN de OXYBAT est 789 774 544. Le SIRET de son siège social est 789 774 544 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92789774544.
Qui dirige OXYBAT ?
OXYBAT est dirigée par PASCAL BACH, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OXYBAT ?
Le siège social de OXYBAT est situé 9 All Georges Bizet, 62231 Sangatte.
OXYBAT est-elle toujours en activité ?
Oui, OXYBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OXYBAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OXYBAT.
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