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OXYGENE

Active
Siren338 474 778SARL63200 RIOMCréée le 14 août 1986
Autre procédure collective - clôture en 2010Aucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OXYGENE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 août 1986, identifiée par le SIREN 338 474 778. Elle est domiciliée 2 rue Jean Servet Parc Industriel du Marechat, 63200 Riom. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8130Z. Elle est dirigée par JEAN MOSNIER, gérant.

Fiche d'identité de OXYGENE

Dénomination
OXYGENE
SIREN
338 474 778
SIRET (siège)
338 474 778 00036
N° TVA intracommunautaire
FR22338474778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 474 778
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
14 août 1986
Siège social
2 RUE JEAN SERVET PARC INDUSTRIEL DU MARECHAT, 63200, RIOM
Établissements
2
Statut
Active

Finances de OXYGENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OXYGENE

JM

JEAN MOSNIER

Gérant

Depuis la création (14 août 1986) · 40 ans

Établissements de OXYGENE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 63200 RIOMSiègeFermé

    338 474 778 00036 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 8130Z

  • 63200 RIOMFermé

    338 474 778 00028 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 524X

Documents juridiques de OXYGENE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 12 avril 1996

  • Acte

Dépôt du 03 avril 1995

  • Acte

Dépôt du 17 mars 1995

  • Acte

Comptes annuels de OXYGENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OXYGENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OXYGENE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour OXYGENE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 02 juin 2010 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 03 juin 2010 · publié le 20 juin 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 02 juin 2010 · publié le 20 juin 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 24 septembre 2008 · publié le 10 août 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE RIOM

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent OXYGENE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OXYGENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OXYGENE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 3 juin 2010 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2 juin 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE RIOM

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 24 septembre 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 14 août 1986

Questions fréquentes sur OXYGENE

Quel est le numéro SIREN de OXYGENE ?

Le numéro SIREN de OXYGENE est 338 474 778. Le SIRET de son siège social est 338 474 778 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22338474778.

Qui dirige OXYGENE ?

OXYGENE est dirigée par JEAN MOSNIER, gérant.

Où se situe le siège social de OXYGENE ?

Le siège social de OXYGENE est situé 2 rue Jean Servet Parc Industriel du Marechat, 63200 Riom.

OXYGENE est-elle toujours en activité ?

Oui, OXYGENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OXYGENE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. OXYGENE a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 2 juin 2010 pour insuffisance d'actif.

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