OXYGENE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 403 236 060, OXYGENE est une SARL créée le 8 janvier 1996. Son siège social est situé 3 RUE 3 Rue de l'Eperon MG SERVICE, 77000 Melun. Son activité principale relève du code NAF 748K. Elle est dirigée par FRANCK BERNARD, gérant.
Fiche d'identité de OXYGENE
INSEE- Dénomination
- OXYGENE
- SIREN
- 403 236 060
- SIRET (siège)
- 403 236 060 00048
- N° TVA intracommunautaire
- FR46403236060Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 236 060
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 748K
- Date de création
- 08 janvier 1996
- Siège social
- 3 RUE 3 Rue de l'Eperon MG SERVICE, 77000, Melun
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de OXYGENE
Prestations de services aux entreprises (domaine tertiaire et informatique) prestations, achats démoussage, traitement de charpentes, entretien de locaux intérieurs et extérieurs.
Finances de OXYGENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OXYGENE
INSEEMG SERVICES - M.G.S.
Autre
Depuis la création (08 janvier 1996) · 30 ans
Établissements de OXYGENE
INSEE4 établissements, dont 0 en activité.
- 77000 MelunSiègeFermé
403 236 060 00048 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 748K
- 77000 MELUNFermé
403 236 060 00014 · ouvert le 01 décembre 1995 · NAF 748K
- 77000 MELUNFermé
403 236 060 00022 · ouvert le 17 octobre 2000 · NAF 748K
- 77000 LA ROCHETTEFermé
403 236 060 00030 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 748K
Documents juridiques de OXYGENE
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de OXYGENE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OXYGENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OXYGENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OXYGENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent OXYGENE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde ou proroge des délais
Tribunal judiciaire, rEFERES JCP <ou= 10 000€
Décision du 04 août 2026 · N° 26/00208
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 23 septembre 2025 · N° 21/08876
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 19 septembre 2025 · N° 25/01402
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 9 - A
Décision du 13 février 2025 · N° 23/12215
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 11 février 2025 · N° 24/11402
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 28 octobre 2024 · N° 20/05761
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 30 septembre 2024 · N° 24/55674
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 11 juillet 2024 · N° 24/00070
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 6
Décision du 11 janvier 2023 · N° 20/05744
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 08 février 2018 · N° 17/10672
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OXYGENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OXYGENE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 janvier 1996
Questions fréquentes sur OXYGENE
Quel est le numéro SIREN de OXYGENE ?
Le numéro SIREN de OXYGENE est 403 236 060. Le SIRET de son siège social est 403 236 060 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46403236060.
Qui dirige OXYGENE ?
OXYGENE est dirigée par FRANCK BERNARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OXYGENE ?
Le siège social de OXYGENE est situé 3 RUE 3 Rue de l'Eperon MG SERVICE, 77000 Melun.
OXYGENE est-elle toujours en activité ?
Oui, OXYGENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OXYGENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OXYGENE.
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