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OXYGENE

Active
Siren423 003 136SARL83230 BORMES-LES-MIMOSASCréée le 15 mai 1999
Redressement judiciaire - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OXYGENE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mai 1999, identifiée par le SIREN 423 003 136. Elle est domiciliée 1023 Che de Benat, 83230 Bormes-les-Mimosas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8551Z.

Fiche d'identité de OXYGENE

Dénomination
OXYGENE
SIREN
423 003 136
SIRET (siège)
423 003 136 00029
N° TVA intracommunautaire
FR33423003136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 003 136
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
8551Z
Date de création
15 mai 1999
Siège social
1023 CHE DE BENAT, 83230, BORMES-LES-MIMOSAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de OXYGENE

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Finances de OXYGENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OXYGENE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OXYGENE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83230 BORMES-LES-MIMOSASSiègeActif

    423 003 136 00029 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 8551Z

  • 83230 BORMES-LES-MIMOSASFermé

    423 003 136 00011 · ouvert le 15 mai 1999 · NAF 926C

Documents juridiques de OXYGENE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 février 2004

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 28 mai 1999

  • Acte

Comptes annuels de OXYGENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OXYGENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OXYGENE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour OXYGENE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Redressement judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 14 mai 2009 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 14 mai 2009 · publié le 06 février 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 27 novembre 2007 · publié le 04 février 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent OXYGENE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OXYGENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OXYGENE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 14 mai 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 27 novembre 2007 · La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 15 mai 1999

Questions fréquentes sur OXYGENE

Quel est le numéro SIREN de OXYGENE ?

Le numéro SIREN de OXYGENE est 423 003 136. Le SIRET de son siège social est 423 003 136 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33423003136.

Où se situe le siège social de OXYGENE ?

Le siège social de OXYGENE est situé 1023 Che de Benat, 83230 Bormes-les-Mimosas.

OXYGENE est-elle toujours en activité ?

Oui, OXYGENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mai 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OXYGENE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. OXYGENE a fait l'objet d'un redressement judiciaire, procédure clôturée le 14 mai 2009 pour insuffisance d'actif.

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