OXYGENE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 150 k€
- Effectif
- Non publié
OXYGENE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 décembre 2004, identifiée par le SIREN 444 296 453. Elle est domiciliée 36 rue Charles Durand Zac de Beaulieu, 18000 Bourges. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PASCAL MOREAU, gérant.
Fiche d'identité de OXYGENE
INSEE- Dénomination
- OXYGENE
- SIREN
- 444 296 453
- SIRET (siège)
- 444 296 453 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR52444296453Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 296 453
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 150 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 décembre 2004
- Siège social
- 36 RUE CHARLES DURAND ZAC DE BEAULIEU, 18000, BOURGES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de OXYGENE
ACQUISITION MISE EN VALEUR ADMINISTRATION EXPLOITATION PAR BAIL LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS MURS COMMERCIAUX ET/OU D'HABITATION
Finances de OXYGENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OXYGENE
INSEEÉtablissements de OXYGENE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 18000 BOURGESSiègeActif
444 296 453 00020 · ouvert le 01 décembre 2004 · NAF 6820B
- 41400 SAINT-GEORGES-SUR-CHERActif
444 296 453 00012 · ouvert le 12 novembre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de OXYGENE
INPIComptes annuels de OXYGENE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OXYGENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OXYGENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OXYGENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent OXYGENE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde ou proroge des délais
Tribunal judiciaire, rEFERES JCP <ou= 10 000€
Décision du 04 août 2026 · N° 26/00208
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 23 septembre 2025 · N° 21/08876
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 19 septembre 2025 · N° 25/01402
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 9 - A
Décision du 13 février 2025 · N° 23/12215
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 11 février 2025 · N° 24/11402
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 28 octobre 2024 · N° 20/05761
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 30 septembre 2024 · N° 24/55674
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 11 juillet 2024 · N° 24/00070
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 6
Décision du 11 janvier 2023 · N° 20/05744
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 08 février 2018 · N° 17/10672
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OXYGENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OXYGENE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 décembre 2004
Questions fréquentes sur OXYGENE
Quel est le numéro SIREN de OXYGENE ?
Le numéro SIREN de OXYGENE est 444 296 453. Le SIRET de son siège social est 444 296 453 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52444296453.
Qui dirige OXYGENE ?
OXYGENE est dirigée par PASCAL MOREAU, gérant.
Où se situe le siège social de OXYGENE ?
Le siège social de OXYGENE est situé 36 rue Charles Durand Zac de Beaulieu, 18000 Bourges.
OXYGENE est-elle toujours en activité ?
Oui, OXYGENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OXYGENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OXYGENE.
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