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OXYGENE

Active
Siren487 864 936SARL10000 TROYESCréée le 05 janvier 2006
Autre procédure collective - clôture en 2011Aucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OXYGENE est une SARL immatriculée le 5 janvier 2006 sous le numéro SIREN 487 864 936. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue de la Republique, 10000 Troyes. L'entreprise déclare le code NAF 554C comme activité principale.

Fiche d'identité de OXYGENE

Dénomination
OXYGENE
SIREN
487 864 936
SIRET (siège)
487 864 936 00017
N° TVA intracommunautaire
FR38487864936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 864 936
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
554C
Date de création
05 janvier 2006
Siège social
5 RUE DE LA REPUBLIQUE, 10000, TROYES
Établissements
1
Statut
Active

Finances de OXYGENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OXYGENE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OXYGENE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 10000 TROYESSiègeFermé

    487 864 936 00017 · ouvert le 05 janvier 2006 · NAF 554C

Documents juridiques de OXYGENE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2006

  • Acte

Comptes annuels de OXYGENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OXYGENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OXYGENE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour OXYGENE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 13 septembre 2011 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 13 septembre 2011 · publié le 27 septembre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 14 août 2009 · publié le 14 octobre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent OXYGENE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OXYGENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OXYGENE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 13 septembre 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 14 août 2009 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 2006

Questions fréquentes sur OXYGENE

Quel est le numéro SIREN de OXYGENE ?

Le numéro SIREN de OXYGENE est 487 864 936. Le SIRET de son siège social est 487 864 936 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38487864936.

Où se situe le siège social de OXYGENE ?

Le siège social de OXYGENE est situé 5 rue de la Republique, 10000 Troyes.

OXYGENE est-elle toujours en activité ?

Oui, OXYGENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OXYGENE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. OXYGENE a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 13 septembre 2011 pour insuffisance d'actif.

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