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OXYGENE

Active
Siren501 376 024Société civile83131 MontferratCréée le 07 décembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
128 k€
Effectif
Non publié

OXYGENE est une société civile immatriculée le 7 décembre 2007 sous le numéro SIREN 501 376 024. Le siège social de l'entreprise se trouve 280 CHE de l'Hubac, 83131 Montferrat. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN DONATO en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de OXYGENE

Dénomination
OXYGENE
SIREN
501 376 024
SIRET (siège)
501 376 024 00029
N° TVA intracommunautaire
FR09501376024Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 376 024
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
128 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 décembre 2007
Siège social
280 CHE de l'Hubac, 83131, Montferrat
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de OXYGENE

L'acquisition la mise en valeur la transformation l'aménagement l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question et éviter le régime de l'indivision

Finances de OXYGENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OXYGENE

JD

JEAN DONATO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 décembre 2007) · 18 ans

OP

ODILE PORRA

Autre

Depuis la création (07 décembre 2007) · 18 ans

Établissements de OXYGENE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83131 MontferratSiègeActif

    501 376 024 00029 · ouvert le 20 juillet 2026 · NAF 6820B

  • 78460 CHEVREUSEFermé

    501 376 024 00011 · ouvert le 20 novembre 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de OXYGENE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juillet 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 28 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 28 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de OXYGENE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OXYGENE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OXYGENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OXYGENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent OXYGENE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OXYGENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OXYGENE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

    Immatriculée le 2026-08-04 · Début d'activité : 2026-07-20

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2007-11-20

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2007

Questions fréquentes sur OXYGENE

Quel est le numéro SIREN de OXYGENE ?

Le numéro SIREN de OXYGENE est 501 376 024. Le SIRET de son siège social est 501 376 024 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09501376024.

Qui dirige OXYGENE ?

OXYGENE est dirigée par JEAN DONATO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OXYGENE ?

Le siège social de OXYGENE est situé 280 CHE de l'Hubac, 83131 Montferrat.

OXYGENE est-elle toujours en activité ?

Oui, OXYGENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OXYGENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OXYGENE.

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