Checkers

OXYPAS

Active
Siren350 621 207SARL34200 SETECréée le 31 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
122 k€
Effectif
Non publié

OXYPAS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 octobre 1995, identifiée par le SIREN 350 621 207. Elle est domiciliée 1691 quai des Moulins, 34200 Sete. Son activité principale relève du code NAF 1520Z. La direction est assurée par ISABELLE QUILLIOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de OXYPAS

Dénomination
OXYPAS
SIREN
350 621 207
SIRET (siège)
350 621 207 00058
N° TVA intracommunautaire
FR95350621207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 621 207
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
121 959,21 €
Code NAF / APE
1520Z
Date de création
31 octobre 1995
Siège social
1691 QUAI DES MOULINS, 34200, SETE
Établissements
4
Statut
Active

Finances de OXYPAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OXYPAS

IQ

ISABELLE QUILLIOT

Gérant

Établissements de OXYPAS

4 établissements, dont 0 en activité.

  • 34200 SETESiègeFermé

    350 621 207 00058 · ouvert le 08 septembre 2011 · NAF 1520Z

  • 34430 SAINT-JEAN-DE-VEDASFermé

    350 621 207 00025 · ouvert le 31 janvier 1991 · NAF 526B

  • 34110 FRONTIGNANFermé

    350 621 207 00033 · ouvert le 10 octobre 1995 · NAF 1520Z

  • 34200 SETEFermé

    350 621 207 00041 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 1520Z

Documents juridiques de OXYPAS

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 février 2013

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2012

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 21 août 2009

  • Acte

Dépôt du 21 août 2009

  • Acte

Dépôt du 21 août 2009

  • Acte

Dépôt du 13 août 2007

  • Acte

Dépôt du 31 juillet 2000

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2000

  • Acte

Dépôt du 22 juin 2000

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 1995

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 1995

  • Acte

Comptes annuels de OXYPAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OXYPAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OXYPAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OXYPAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne OXYPAS. Elle date de 2005. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OXYPAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OXYPAS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Gérant : TESORO Isabelle, Anne-Marie né(e) QUILLIOT

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 1995

Marques déposées par OXYPAS

OXYPAS est titulaire de 10 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • OXY'PRO

    N° 3546604 · Déposée le 28 décembre 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 25 · expirée le 28 décembre 2017

  • CHAUSS'PRO

    N° 3546602 · Déposée le 28 décembre 2007 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 25 · expirée le 28 décembre 2017

  • OXY'AIR

    N° 3397472 · Déposée le 14 décembre 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 25 · expirée le 14 décembre 2015

  • OXY'CONFORT

    N° 3397471 · Déposée le 14 décembre 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 25 · expirée le 14 décembre 2015

  • OXY'PACK

    N° 3393881 · Déposée le 25 novembre 2005 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 25 · expirée le 25 novembre 2015

  • POD'OXY

    N° 3246136 · Déposée le 17 septembre 2003 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 25 · expirée le 17 septembre 2023

  • OXYWASH

    N° 3059047 · Déposée le 19 octobre 2000 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 25 · expirée le 19 octobre 2020

  • PEDIMUST

    N° 99792561 · Déposée le 18 mai 1999 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classe 25

  • PEDIMOD

    N° 99792560 · Déposée le 18 mai 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 25 · expirée le 18 mai 2019

  • BIOMODEL

    N° 99792559 · Déposée le 18 mai 1999 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 25 · expirée le 18 mai 2019

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur OXYPAS

Quel est le numéro SIREN de OXYPAS ?

Le numéro SIREN de OXYPAS est 350 621 207. Le SIRET de son siège social est 350 621 207 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95350621207.

Qui dirige OXYPAS ?

OXYPAS est dirigée par ISABELLE QUILLIOT, gérant.

Où se situe le siège social de OXYPAS ?

Le siège social de OXYPAS est situé 1691 quai des Moulins, 34200 Sete.

OXYPAS est-elle toujours en activité ?

Oui, OXYPAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OXYPAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OXYPAS.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises fabrication de chaussures

Toutes les entreprises avec le code NAF 1520Z

Entreprises à Sete

Toutes les entreprises à Sete