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OYHANCABAL BERNARD

Active
Siren837 859 016Entrepreneur individuel38680 PONT-EN-ROYANSCréée le 30 avril 2015

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 837 859 016, OYHANCABAL BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 30 avril 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Che du Reservoir au Paradis, 38680 Pont-en-Royans. OYHANCABAL BERNARD relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de OYHANCABAL BERNARD

Dénomination
OYHANCABAL BERNARD
SIREN
837 859 016
SIRET (siège)
837 859 016 00011
N° TVA intracommunautaire
FR55837859016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 837 859 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
30 avril 2015
Siège social
3 CHE DU RESERVOIR AU PARADIS, 38680, PONT-EN-ROYANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OYHANCABAL BERNARD

Location de logements

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Établissements de OYHANCABAL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38680 PONT-EN-ROYANSSiègeActif

    837 859 016 00011 · ouvert le 30 avril 2015 · NAF 6820A

Conformité de OYHANCABAL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OYHANCABAL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OYHANCABAL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de OYHANCABAL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 2015

Questions fréquentes sur OYHANCABAL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de OYHANCABAL BERNARD ?

Le numéro SIREN de OYHANCABAL BERNARD est 837 859 016. Le SIRET de son siège social est 837 859 016 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55837859016.

Où se situe le siège social de OYHANCABAL BERNARD ?

Le siège social de OYHANCABAL BERNARD est situé 3 Che du Reservoir au Paradis, 38680 Pont-en-Royans.

OYHANCABAL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, OYHANCABAL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OYHANCABAL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OYHANCABAL BERNARD.