OYHANCABAL BERNARD
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 837 859 016, OYHANCABAL BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 30 avril 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Che du Reservoir au Paradis, 38680 Pont-en-Royans. OYHANCABAL BERNARD relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de OYHANCABAL BERNARD
INSEE- Dénomination
- OYHANCABAL BERNARD
- SIREN
- 837 859 016
- SIRET (siège)
- 837 859 016 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR55837859016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 837 859 016
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 30 avril 2015
- Siège social
- 3 CHE DU RESERVOIR AU PARADIS, 38680, PONT-EN-ROYANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OYHANCABAL BERNARD
Location de logements
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Établissements de OYHANCABAL BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38680 PONT-EN-ROYANSSiègeActif
837 859 016 00011 · ouvert le 30 avril 2015 · NAF 6820A
Conformité de OYHANCABAL BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OYHANCABAL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OYHANCABAL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de OYHANCABAL BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 avril 2015
Questions fréquentes sur OYHANCABAL BERNARD
Quel est le numéro SIREN de OYHANCABAL BERNARD ?
Le numéro SIREN de OYHANCABAL BERNARD est 837 859 016. Le SIRET de son siège social est 837 859 016 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55837859016.
Où se situe le siège social de OYHANCABAL BERNARD ?
Le siège social de OYHANCABAL BERNARD est situé 3 Che du Reservoir au Paradis, 38680 Pont-en-Royans.
OYHANCABAL BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, OYHANCABAL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OYHANCABAL BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OYHANCABAL BERNARD.
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