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OYSELET Jérome

Active
Siren953 221 272Entrepreneur individuel25440 Lombard
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OYSELET Jérome est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 953 221 272. Son siège social est situé 3 CHE de Mesmeray, 25440 Lombard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. Jérome OYSELET exerce les fonctions de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement de l'entreprise.

Fiche d'identité de OYSELET Jérome

Dénomination
OYSELET Jérome
SIREN
953 221 272
SIRET (siège)
953 221 272 00024
N° TVA intracommunautaire
FR38953221272Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 953 221 272
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
-
Siège social
3 CHE de Mesmeray, 25440, Lombard
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de OYSELET Jérome

Architecte

Finances de OYSELET Jérome

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OYSELET Jérome

JO

Jérome OYSELET

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Établissements de OYSELET Jérome

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25440 LombardSiègeActif

    953 221 272 00024 · ouvert le 01 juin 2023 · NAF 7111Z

  • 25440 LOMBARDFermé

    953 221 272 00016 · ouvert le 01 juin 2023 · NAF 7111Z

Documents juridiques de OYSELET Jérome

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juillet 2026

  • Acte anonymisé

Comptes annuels de OYSELET Jérome

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OYSELET Jérome. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OYSELET Jérome

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OYSELET Jérome. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OYSELET Jérome n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OYSELET Jérome

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur OYSELET Jérome

Quel est le numéro SIREN de OYSELET Jérome ?

Le numéro SIREN de OYSELET Jérome est 953 221 272. Le SIRET de son siège social est 953 221 272 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38953221272.

Qui dirige OYSELET Jérome ?

OYSELET Jérome est dirigée par Jérome OYSELET, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de OYSELET Jérome ?

Le siège social de OYSELET Jérome est situé 3 CHE de Mesmeray, 25440 Lombard.

OYSELET Jérome est-elle toujours en activité ?

Oui, OYSELET Jérome est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OYSELET Jérome est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OYSELET Jérome.

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