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OZ BAT

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Siren442 780 078SARL75010 PARIS 10Créée le 08 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 442 780 078, OZ BAT est une SARL créée le 8 juillet 2002. Elle est domiciliée 23 rue d Hauteville, 75010 Paris 10. Son activité principale relève du code NAF 4399C.

Fiche d'identité de OZ BAT

Dénomination
OZ BAT
SIREN
442 780 078
SIRET (siège)
442 780 078 00014
N° TVA intracommunautaire
FR33442780078Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 780 078
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4399C
Date de création
08 juillet 2002
Siège social
23 RUE D HAUTEVILLE, 75010, PARIS 10
Établissements
1
Statut
Active

Finances de OZ BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OZ BAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OZ BAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75010 PARIS 10SiègeFermé

    442 780 078 00014 · ouvert le 08 juillet 2002 · NAF 4399C

Documents juridiques de OZ BAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juillet 2002

  • Acte

Comptes annuels de OZ BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OZ BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OZ BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OZ BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne OZ BAT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 3

    Décision du 10 mars 2026 · N° 23/00639

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OZ BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OZ BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 2002

Questions fréquentes sur OZ BAT

Quel est le numéro SIREN de OZ BAT ?

Le numéro SIREN de OZ BAT est 442 780 078. Le SIRET de son siège social est 442 780 078 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33442780078.

Où se situe le siège social de OZ BAT ?

Le siège social de OZ BAT est situé 23 rue d Hauteville, 75010 Paris 10.

OZ BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, OZ BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OZ BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OZ BAT.

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