OZ MODA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 791 117 674, OZ MODA est une SARL créée le 7 février 2013. Elle est domiciliée 3 av Colonel Manhes, 38130 Echirolles. Son activité principale relève du code NAF 4771Z.
Fiche d'identité de OZ MODA
INSEE- Dénomination
- OZ MODA
- SIREN
- 791 117 674
- SIRET (siège)
- 791 117 674 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR05791117674Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 117 674
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4771Z
- Date de création
- 07 février 2013
- Siège social
- 3 AV COLONEL MANHES, 38130, ECHIROLLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OZ MODA
Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
Finances de OZ MODA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OZ MODA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de OZ MODA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38130 ECHIROLLESSiègeActif
791 117 674 00014 · ouvert le 07 février 2013 · NAF 4771Z
Documents juridiques de OZ MODA
INPIComptes annuels de OZ MODA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OZ MODA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OZ MODA
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour OZ MODA. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 07 avril 2015. Clôturée le 13 octobre 2015 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 13 octobre 2015 · publié le 22 octobre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 07 avril 2015 · publié le 16 avril 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Me Roumezi Christophe 9 bis rue de New York 38000 Grenoble. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant OZ MODA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OZ MODA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OZ MODA
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 13 octobre 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 7 avril 2015 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Me Roumezi Christophe 9 bis rue de New York 38000 Grenoble. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- création
Date d'effet : 07 février 2013
Questions fréquentes sur OZ MODA
Quel est le numéro SIREN de OZ MODA ?
Le numéro SIREN de OZ MODA est 791 117 674. Le SIRET de son siège social est 791 117 674 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05791117674.
Où se situe le siège social de OZ MODA ?
Le siège social de OZ MODA est situé 3 av Colonel Manhes, 38130 Echirolles.
OZ MODA est-elle toujours en activité ?
Oui, OZ MODA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OZ MODA est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. OZ MODA a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 13 octobre 2015 pour insuffisance d'actif.
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