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OZAELY

Active
Siren992 817 494SCI14370 ArgencesCréée le 23 octobre 2025
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 992 817 494, OZAELY est une SCI créée le 23 octobre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 RUE des Châtaigniers, 14370 Argences. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par DAMIEN OZENNE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de OZAELY

Dénomination
OZAELY
SIREN
992 817 494
SIRET (siège)
992 817 494 00014
N° TVA intracommunautaire
FR79992817494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 817 494
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 octobre 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 octobre 2025
Siège social
8 RUE des Châtaigniers, 14370, Argences
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OZAELY

l'achat, la construction, la gestion, la location, accessoirement la vente de tous immeubles

Finances de OZAELY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de OZAELY

DO

DAMIEN OZENNE

Gérant

Depuis la création (23 octobre 2025) · 1 an

EP

ELISE PAYSANT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 octobre 2025) · 1 an

Établissements de OZAELY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14370 ArgencesSiègeActif

    992 817 494 00014 · ouvert le 17 octobre 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de OZAELY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 octobre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de OZAELY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OZAELY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OZAELY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OZAELY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OZAELY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OZAELY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OZAELY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-23 · Début d'activité : 2025-10-17

  1. création

    Date d'effet : 23 octobre 2025

Questions fréquentes sur OZAELY

Quel est le numéro SIREN de OZAELY ?

Le numéro SIREN de OZAELY est 992 817 494. Le SIRET de son siège social est 992 817 494 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79992817494.

Qui dirige OZAELY ?

OZAELY est dirigée par DAMIEN OZENNE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de OZAELY ?

Le siège social de OZAELY est situé 8 RUE des Châtaigniers, 14370 Argences.

OZAELY est-elle toujours en activité ?

Oui, OZAELY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OZAELY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OZAELY.