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OZAN

Active
Siren439 890 427SARL95340 PERSANCréée le 07 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OZAN est une SARL immatriculée le 7 novembre 2001 sous le numéro SIREN 439 890 427. Le siège social de l'entreprise se trouve 143 av Jacques Vogt, 95340 Persan. L'entreprise déclare le code NAF 553B comme activité principale.

Fiche d'identité de OZAN

Dénomination
OZAN
SIREN
439 890 427
SIRET (siège)
439 890 427 00016
N° TVA intracommunautaire
FR67439890427Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 890 427
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
553B
Date de création
07 novembre 2001
Siège social
143 AV JACQUES VOGT, 95340, PERSAN
Établissements
1
Statut
Active

Finances de OZAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OZAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OZAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 95340 PERSANSiègeFermé

    439 890 427 00016 · ouvert le 07 novembre 2001 · NAF 553B

Documents juridiques de OZAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de OZAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OZAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OZAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OZAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent OZAN. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OZAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OZAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 novembre 2001

Questions fréquentes sur OZAN

Quel est le numéro SIREN de OZAN ?

Le numéro SIREN de OZAN est 439 890 427. Le SIRET de son siège social est 439 890 427 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67439890427.

Où se situe le siège social de OZAN ?

Le siège social de OZAN est situé 143 av Jacques Vogt, 95340 Persan.

OZAN est-elle toujours en activité ?

Oui, OZAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OZAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OZAN.

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