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OZAN PATRICK

Active
Siren379 954 605SNC91240 SAINT-MICHEL-SUR-ORGECréée le 13 novembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OZAN PATRICK est une SNC immatriculée le 13 novembre 1990 sous le numéro SIREN 379 954 605. Elle est domiciliée 30 av de Bretigny, 91240 Saint-Michel-sur-Orge. Son activité principale relève du code NAF 4726Z.

Fiche d'identité de OZAN PATRICK

Dénomination
OZAN PATRICK
SIREN
379 954 605
SIRET (siège)
379 954 605 00018
N° TVA intracommunautaire
FR46379954605Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 954 605
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
4726Z
Date de création
13 novembre 1990
Siège social
30 AV DE BRETIGNY, 91240, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OZAN PATRICK

Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé

Finances de OZAN PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OZAN PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OZAN PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91240 SAINT-MICHEL-SUR-ORGESiègeActif

    379 954 605 00018 · ouvert le 13 novembre 1990 · NAF 4726Z

Documents juridiques de OZAN PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OZAN PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OZAN PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OZAN PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OZAN PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OZAN PATRICK n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OZAN PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OZAN PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 1990

Questions fréquentes sur OZAN PATRICK

Quel est le numéro SIREN de OZAN PATRICK ?

Le numéro SIREN de OZAN PATRICK est 379 954 605. Le SIRET de son siège social est 379 954 605 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46379954605.

Où se situe le siège social de OZAN PATRICK ?

Le siège social de OZAN PATRICK est situé 30 av de Bretigny, 91240 Saint-Michel-sur-Orge.

OZAN PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, OZAN PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OZAN PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OZAN PATRICK.

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