OZAN PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 413 349 747, OZAN PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1994. Elle est domiciliée Le Bois des Rouziers, 72150 Villaines-sous-Luce. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.
Fiche d'identité de OZAN PATRICK
INSEE- Dénomination
- OZAN PATRICK
- SIREN
- 413 349 747
- SIRET (siège)
- 413 349 747 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR89413349747Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 349 747
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 31 décembre 1994
- Siège social
- LE BOIS DES ROUZIERS, 72150, VILLAINES-SOUS-LUCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OZAN PATRICK
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de OZAN PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OZAN PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de OZAN PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 72150 VILLAINES-SOUS-LUCESiègeActif
413 349 747 00019 · ouvert le 31 décembre 1994 · NAF 0111Z
Documents juridiques de OZAN PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de OZAN PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OZAN PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OZAN PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OZAN PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OZAN PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OZAN PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1994
Questions fréquentes sur OZAN PATRICK
Quel est le numéro SIREN de OZAN PATRICK ?
Le numéro SIREN de OZAN PATRICK est 413 349 747. Le SIRET de son siège social est 413 349 747 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89413349747.
Où se situe le siège social de OZAN PATRICK ?
Le siège social de OZAN PATRICK est situé Le Bois des Rouziers, 72150 Villaines-sous-Luce.
OZAN PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, OZAN PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OZAN PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OZAN PATRICK.
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