OZANNAT PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
OZANNAT PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1986 sous le numéro SIREN 339 451 163. Son siège social est situé 16 Pl Notre Dame, 76270 Neufchatel-en-Bray. L'entreprise déclare le code NAF 6920Z comme activité principale.
Fiche d'identité de OZANNAT PATRICK
INSEE- Dénomination
- OZANNAT PATRICK
- SIREN
- 339 451 163
- SIRET (siège)
- 339 451 163 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR68339451163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 339 451 163
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6920Z
- Date de création
- 01 octobre 1986
- Siège social
- 16 PL NOTRE DAME, 76270, NEUFCHATEL-EN-BRAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de OZANNAT PATRICK
Activités comptables
Finances de OZANNAT PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OZANNAT PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de OZANNAT PATRICK
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 76270 NEUFCHATEL-EN-BRAYSiègeActif
339 451 163 00028 · ouvert le 08 juillet 1994 · NAF 6920Z
- 76270 NEUFCHATEL-EN-BRAYFermé
339 451 163 00010 · ouvert le 01 octobre 1986 · NAF 741C
Documents juridiques de OZANNAT PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de OZANNAT PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OZANNAT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OZANNAT PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OZANNAT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OZANNAT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OZANNAT PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1986
Questions fréquentes sur OZANNAT PATRICK
Quel est le numéro SIREN de OZANNAT PATRICK ?
Le numéro SIREN de OZANNAT PATRICK est 339 451 163. Le SIRET de son siège social est 339 451 163 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68339451163.
Où se situe le siège social de OZANNAT PATRICK ?
Le siège social de OZANNAT PATRICK est situé 16 Pl Notre Dame, 76270 Neufchatel-en-Bray.
OZANNAT PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, OZANNAT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OZANNAT PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OZANNAT PATRICK.
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