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OZANNE DAVID

Active
Siren492 737 515Entrepreneur individuel75013 PARISCréée le 01 décembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OZANNE DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2006 sous le numéro SIREN 492 737 515. Son siège social est situé 10 rue Buot, 75013 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale.

Fiche d'identité de OZANNE DAVID

Dénomination
OZANNE DAVID
SIREN
492 737 515
SIRET (siège)
492 737 515 00014
N° TVA intracommunautaire
FR69492737515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 737 515
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 décembre 2006
Siège social
10 RUE BUOT, 75013, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OZANNE DAVID

Autre création artistique

Finances de OZANNE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OZANNE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OZANNE DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75013 PARISSiègeActif

    492 737 515 00014 · ouvert le 01 décembre 2006 · NAF 9003B

Documents juridiques de OZANNE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OZANNE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OZANNE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OZANNE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OZANNE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OZANNE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OZANNE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2006

Questions fréquentes sur OZANNE DAVID

Quel est le numéro SIREN de OZANNE DAVID ?

Le numéro SIREN de OZANNE DAVID est 492 737 515. Le SIRET de son siège social est 492 737 515 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69492737515.

Où se situe le siège social de OZANNE DAVID ?

Le siège social de OZANNE DAVID est situé 10 rue Buot, 75013 Paris.

OZANNE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, OZANNE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OZANNE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OZANNE DAVID.

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