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OZANNE PASCAL

Active
Siren413 012 550Entrepreneur individuel78121 CRESPIERESCréée le 10 novembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OZANNE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 novembre 1993, identifié par le SIREN 413 012 550. Elle est domiciliée 72 rue de Moncel, 78121 Crespieres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de OZANNE PASCAL

Dénomination
OZANNE PASCAL
SIREN
413 012 550
SIRET (siège)
413 012 550 00039
N° TVA intracommunautaire
FR14413012550Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 012 550
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 novembre 1993
Siège social
72 RUE DE MONCEL, 78121, CRESPIERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de OZANNE PASCAL

Location de logements

Finances de OZANNE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OZANNE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OZANNE PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 78121 CRESPIERESSiègeActif

    413 012 550 00039 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 6820A

  • 75018 ParisActif

    413 012 550 00047 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de OZANNE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OZANNE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OZANNE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OZANNE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OZANNE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OZANNE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OZANNE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 1993

Questions fréquentes sur OZANNE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de OZANNE PASCAL ?

Le numéro SIREN de OZANNE PASCAL est 413 012 550. Le SIRET de son siège social est 413 012 550 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14413012550.

Où se situe le siège social de OZANNE PASCAL ?

Le siège social de OZANNE PASCAL est situé 72 rue de Moncel, 78121 Crespieres.

OZANNE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, OZANNE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OZANNE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OZANNE PASCAL.

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