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OZANNE RAPHAEL

Active
Siren988 020 764Entrepreneur individuel76120 Le Grand-QuevillyCréée le 19 juin 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OZANNE RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 juin 2025, identifié par le SIREN 988 020 764. Son siège social est situé 21 ALL des Eglantiers, 76120 Le Grand-Quevilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.

Fiche d'identité de OZANNE RAPHAEL

Dénomination
OZANNE RAPHAEL
SIREN
988 020 764
SIRET (siège)
988 020 764 00011
N° TVA intracommunautaire
FR33988020764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 988 020 764
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 juin 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
19 juin 2025
Siège social
21 ALL des Eglantiers, 76120, Le Grand-Quevilly
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OZANNE RAPHAEL

agent commercial en immobilier

Finances de OZANNE RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OZANNE RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OZANNE RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76120 Le Grand-QuevillySiègeActif

    988 020 764 00011 · ouvert le 12 juin 2025 · NAF 6831Z

Documents juridiques de OZANNE RAPHAEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de OZANNE RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OZANNE RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OZANNE RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OZANNE RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OZANNE RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OZANNE RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 juin 2025

Questions fréquentes sur OZANNE RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de OZANNE RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de OZANNE RAPHAEL est 988 020 764. Le SIRET de son siège social est 988 020 764 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33988020764.

Où se situe le siège social de OZANNE RAPHAEL ?

Le siège social de OZANNE RAPHAEL est situé 21 ALL des Eglantiers, 76120 Le Grand-Quevilly.

OZANNE RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, OZANNE RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OZANNE RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OZANNE RAPHAEL.

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