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OZAY RUSTEM

Active
Siren534 649 843Entrepreneur individuel27160 LES BAUX-DE-BRETEUILCréée le 14 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OZAY RUSTEM est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 septembre 2011 sous le numéro SIREN 534 649 843. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 Rte de Sainte-Suzanne, 27160 Les Baux-de-Breteuil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z.

Fiche d'identité de OZAY RUSTEM

Dénomination
OZAY RUSTEM
SIREN
534 649 843
SIRET (siège)
534 649 843 00032
N° TVA intracommunautaire
FR27534649843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 649 843
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
14 septembre 2011
Siège social
14 RTE DE SAINTE-SUZANNE, 27160, LES BAUX-DE-BRETEUIL
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de OZAY RUSTEM

Elevage d'ovins et de caprins,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de OZAY RUSTEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OZAY RUSTEM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OZAY RUSTEM

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 27160 LES BAUX-DE-BRETEUILSiègeActif

    534 649 843 00032 · ouvert le 01 mars 2017 · NAF 0145Z

  • 75010 PARISFermé

    534 649 843 00016 · ouvert le 14 septembre 2011 · NAF 5610B

  • 24390 TOURTOIRACFermé

    534 649 843 00024 · ouvert le 01 mars 2017 · NAF 0145Z

Documents juridiques de OZAY RUSTEM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OZAY RUSTEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OZAY RUSTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OZAY RUSTEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OZAY RUSTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OZAY RUSTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OZAY RUSTEM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2011

Questions fréquentes sur OZAY RUSTEM

Quel est le numéro SIREN de OZAY RUSTEM ?

Le numéro SIREN de OZAY RUSTEM est 534 649 843. Le SIRET de son siège social est 534 649 843 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27534649843.

Où se situe le siège social de OZAY RUSTEM ?

Le siège social de OZAY RUSTEM est situé 14 Rte de Sainte-Suzanne, 27160 Les Baux-de-Breteuil.

OZAY RUSTEM est-elle toujours en activité ?

Oui, OZAY RUSTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OZAY RUSTEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OZAY RUSTEM.

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