OZBAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 441 738 200, OZBAT est une SARL créée le 30 mai 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 rue de Fecamp Sdm Artisans Contact, 75012 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.
Fiche d'identité de OZBAT
INSEE- Dénomination
- OZBAT
- SIREN
- 441 738 200
- SIRET (siège)
- 441 738 200 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR30441738200Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 738 200
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 30 mai 2002
- Siège social
- 21 RUE DE FECAMP SDM ARTISANS CONTACT, 75012, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OZBAT
MACONNERIEETANCHEITECARRELAGE ENDUITS PLACOPLATRE
Finances de OZBAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OZBAT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de OZBAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75012 PARISSiègeActif
441 738 200 00019 · ouvert le 02 avril 2002 · NAF 4399C
Documents juridiques de OZBAT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de OZBAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OZBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OZBAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OZBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent OZBAT. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 01 juillet 2025 · N° 2023F00949
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 5ème Chambre
Décision du 07 mars 2025 · N° 22/01456
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OZBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OZBAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 mai 2002
Questions fréquentes sur OZBAT
Quel est le numéro SIREN de OZBAT ?
Le numéro SIREN de OZBAT est 441 738 200. Le SIRET de son siège social est 441 738 200 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30441738200.
Où se situe le siège social de OZBAT ?
Le siège social de OZBAT est situé 21 rue de Fecamp Sdm Artisans Contact, 75012 Paris.
OZBAT est-elle toujours en activité ?
Oui, OZBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OZBAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OZBAT.
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