OZBAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 891 845 356, OZBAT est une SCI créée le 9 décembre 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 All des Pres residence Saint Anne, 84700 Sorgues. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par RUSTEN OZBEBIT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de OZBAT
INSEE- Dénomination
- OZBAT
- SIREN
- 891 845 356
- SIRET (siège)
- 891 845 356 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR18891845356Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 891 845 356
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 décembre 2020
- Siège social
- 8 ALL DES PRES RESIDENCE SAINT ANNE, 84700, SORGUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OZBAT
L'acquisition, la construction, la mise en valeur, l'administration, la gestion de tous bien immobiliers, l'exploitation directe ou par bail des immeubles sociaux.
Finances de OZBAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OZBAT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 décembre 2020) · 5 ans
Établissements de OZBAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84700 SORGUESSiègeActif
891 845 356 00015 · ouvert le 01 décembre 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de OZBAT
INPIComptes annuels de OZBAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OZBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OZBAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OZBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent OZBAT. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 01 juillet 2025 · N° 2023F00949
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 5ème Chambre
Décision du 07 mars 2025 · N° 22/01456
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OZBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OZBAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-12-09 · Début d'activité : 2020-12-01
- création
Date d'effet : 09 décembre 2020
Questions fréquentes sur OZBAT
Quel est le numéro SIREN de OZBAT ?
Le numéro SIREN de OZBAT est 891 845 356. Le SIRET de son siège social est 891 845 356 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18891845356.
Qui dirige OZBAT ?
OZBAT est dirigée par RUSTEN OZBEBIT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de OZBAT ?
Le siège social de OZBAT est situé 8 All des Pres residence Saint Anne, 84700 Sorgues.
OZBAT est-elle toujours en activité ?
Oui, OZBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OZBAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OZBAT.
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