OZCAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
OZCAN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1988, identifiée par le SIREN 345 325 245. Son siège social est situé 8 rue du Moulin Joly, 75011 Paris 11. Son activité principale relève du code NAF 5806.
Fiche d'identité de OZCAN
INSEE- Dénomination
- OZCAN
- SIREN
- 345 325 245
- SIRET (siège)
- 345 325 245 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR33345325245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 345 325 245
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5806
- Date de création
- 01 juillet 1988
- Siège social
- 8 RUE DU MOULIN JOLY, 75011, PARIS 11
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de OZCAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OZCAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de OZCAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75011 PARIS 11SiègeFermé
345 325 245 00016 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 5806
Documents juridiques de OZCAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de OZCAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OZCAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OZCAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OZCAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent OZCAN. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre comm contentieux
Décision du 12 février 2026 · N° 24/00457
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 02 avril 2025 · N° 2025004308
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 25 octobre 2024 · N° 24/00499
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 25 avril 1995 · N° 95-80.682
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OZCAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OZCAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1988
Questions fréquentes sur OZCAN
Quel est le numéro SIREN de OZCAN ?
Le numéro SIREN de OZCAN est 345 325 245. Le SIRET de son siège social est 345 325 245 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33345325245.
Où se situe le siège social de OZCAN ?
Le siège social de OZCAN est situé 8 rue du Moulin Joly, 75011 Paris 11.
OZCAN est-elle toujours en activité ?
Oui, OZCAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OZCAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OZCAN.
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