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OZCAN

Active
Siren353 712 516SARL75009 PARISCréée le 22 mars 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OZCAN est une SARL immatriculée le 22 mars 1990 sous le numéro SIREN 353 712 516. Son siège social est situé 11 bd Marguerite de Rochechouart, 75009 Paris. Son activité principale relève du code NAF 1413Z.

Fiche d'identité de OZCAN

Dénomination
OZCAN
SIREN
353 712 516
SIRET (siège)
353 712 516 00015
N° TVA intracommunautaire
FR46353712516Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 712 516
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
1413Z
Date de création
22 mars 1990
Siège social
11 BD MARGUERITE DE ROCHECHOUART, 75009, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OZCAN

CONFECTION VETEMENTS EN TOUS GENRES

Finances de OZCAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OZCAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OZCAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75009 PARISSiègeActif

    353 712 516 00015 · ouvert le 01 février 1990 · NAF 1413Z

Documents juridiques de OZCAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OZCAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OZCAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OZCAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OZCAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent OZCAN. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OZCAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OZCAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 1990

Questions fréquentes sur OZCAN

Quel est le numéro SIREN de OZCAN ?

Le numéro SIREN de OZCAN est 353 712 516. Le SIRET de son siège social est 353 712 516 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46353712516.

Où se situe le siège social de OZCAN ?

Le siège social de OZCAN est situé 11 bd Marguerite de Rochechouart, 75009 Paris.

OZCAN est-elle toujours en activité ?

Oui, OZCAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OZCAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OZCAN.

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