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OZCAN CONFECTION

Active
Siren391 906 377SARL75011 PARIS 11Créée le 20 juillet 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OZCAN CONFECTION est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juillet 1993, identifiée par le SIREN 391 906 377. Elle est domiciliée 112 rue Saint Maur, 75011 Paris 11. Son activité principale relève du code NAF 4642Z.

Fiche d'identité de OZCAN CONFECTION

Dénomination
OZCAN CONFECTION
SIREN
391 906 377
SIRET (siège)
391 906 377 00018
N° TVA intracommunautaire
FR88391906377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 906 377
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4642Z
Date de création
20 juillet 1993
Siège social
112 RUE SAINT MAUR, 75011, PARIS 11
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de OZCAN CONFECTION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OZCAN CONFECTION

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de OZCAN CONFECTION

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 75011 PARIS 11SiègeFermé

    391 906 377 00018 · ouvert le 20 juillet 1993 · NAF 514C

  • 75010 PARIS 10Fermé

    391 906 377 00026 · ouvert le 02 mars 1994 · NAF 4642Z

Documents juridiques de OZCAN CONFECTION

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mars 1994

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de OZCAN CONFECTION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OZCAN CONFECTION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OZCAN CONFECTION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OZCAN CONFECTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant OZCAN CONFECTION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OZCAN CONFECTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OZCAN CONFECTION

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 1993

Questions fréquentes sur OZCAN CONFECTION

Quel est le numéro SIREN de OZCAN CONFECTION ?

Le numéro SIREN de OZCAN CONFECTION est 391 906 377. Le SIRET de son siège social est 391 906 377 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88391906377.

Où se situe le siège social de OZCAN CONFECTION ?

Le siège social de OZCAN CONFECTION est situé 112 rue Saint Maur, 75011 Paris 11.

OZCAN CONFECTION est-elle toujours en activité ?

Oui, OZCAN CONFECTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OZCAN CONFECTION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OZCAN CONFECTION.

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