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OZCAN SULTAN

Active
Siren880 407 382Entrepreneur individuel68650 LAPOUTROIECréée le 30 juin 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OZCAN SULTAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 juin 2019 sous le numéro SIREN 880 407 382. Son siège social est situé 1 Che des Buissons, 68650 Lapoutroie. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de OZCAN SULTAN

Dénomination
OZCAN SULTAN
SIREN
880 407 382
SIRET (siège)
880 407 382 00014
N° TVA intracommunautaire
FR40880407382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 880 407 382
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 juin 2019
Siège social
1 CHE DES BUISSONS, 68650, LAPOUTROIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OZCAN SULTAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de OZCAN SULTAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OZCAN SULTAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OZCAN SULTAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68650 LAPOUTROIESiègeActif

    880 407 382 00014 · ouvert le 30 juin 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de OZCAN SULTAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OZCAN SULTAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OZCAN SULTAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OZCAN SULTAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OZCAN SULTAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OZCAN SULTAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OZCAN SULTAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 2019

Questions fréquentes sur OZCAN SULTAN

Quel est le numéro SIREN de OZCAN SULTAN ?

Le numéro SIREN de OZCAN SULTAN est 880 407 382. Le SIRET de son siège social est 880 407 382 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40880407382.

Où se situe le siège social de OZCAN SULTAN ?

Le siège social de OZCAN SULTAN est situé 1 Che des Buissons, 68650 Lapoutroie.

OZCAN SULTAN est-elle toujours en activité ?

Oui, OZCAN SULTAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OZCAN SULTAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OZCAN SULTAN.

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