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434 414 942

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Siren434 414 942Entrepreneur individuel MontbrisonCréée le 03 janvier 2024

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Fiche d'identité de 434 414 942

Dénomination
434 414 942
SIREN
434 414 942
SIRET (siège)
434 414 942 00038
N° TVA intracommunautaire
FR77434414942Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 414 942
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
03 janvier 2024
Siège social
Montbrison
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 434 414 942

Maçonnerie générale

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 434 414 942

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 434 414 942

1 établissement, dont 1 en activité.

  • MontbrisonSiègeActif

    434 414 942 00038 · ouvert le 15 décembre 2023 · NAF 4399C

Documents juridiques de 434 414 942

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 05 décembre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 434 414 942

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 434 414 942. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 434 414 942 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 434 414 942

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2024

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