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OZEL

Active
Siren421 646 084SARL42000 SAINT ETIENNECréée le 01 février 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 421 646 084, OZEL est une SARL créée le 1er février 1999. Elle est domiciliée 47 rue de la Mulatiere, 42000 Saint Etienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 452V.

Fiche d'identité de OZEL

Dénomination
OZEL
SIREN
421 646 084
SIRET (siège)
421 646 084 00010
N° TVA intracommunautaire
FR64421646084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 646 084
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
452V
Date de création
01 février 1999
Siège social
47 RUE DE LA MULATIERE, 42000, SAINT ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de OZEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OZEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OZEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42000 SAINT ETIENNESiègeFermé

    421 646 084 00010 · ouvert le 02 janvier 1999 · NAF 452V

Documents juridiques de OZEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OZEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OZEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent OZEL. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de OZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OZEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1999

Questions fréquentes sur OZEL

Quel est le numéro SIREN de OZEL ?

Le numéro SIREN de OZEL est 421 646 084. Le SIRET de son siège social est 421 646 084 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64421646084.

Où se situe le siège social de OZEL ?

Le siège social de OZEL est situé 47 rue de la Mulatiere, 42000 Saint Etienne.

OZEL est-elle toujours en activité ?

Oui, OZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OZEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OZEL.

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