OZEL ILYAS

Active

Siren944 905 421Entrepreneur individuel39800 PolignyCréée le 26 mai 2025

4331Z · Travaux de plâtrerie

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 944 905 421, OZEL ILYAS est un entrepreneur individuel créé le 26 mai 2025. Son siège social est situé 18 RUE Luc Alabouvette, 39800 Poligny. Elle exerce une activité de travaux de plâtrerie (code NAF 4331Z).

Fiche d'identité de OZEL ILYAS

INSEE

Dénomination: OZEL ILYAS
SIREN: 944 905 421
SIRET (siège): 944 905 421 00011
N° TVA intracommunautaire: FR12944905421Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 944 905 421
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 26 mai 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4331Z - Travaux de plâtrerie
Date de création: 26 mai 2025
Siège social: 18 RUE Luc Alabouvette, 39800, Poligny
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de OZEL ILYAS

PLATRERIE

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Établissements de OZEL ILYAS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

39800 PolignySiègeActif
944 905 421 00011 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 4331Z

Documents juridiques de OZEL ILYAS

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de OZEL ILYAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OZEL ILYAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OZEL ILYAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de OZEL ILYAS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

26 mai 2025création
Date d'effet : 26 mai 2025

Questions fréquentes sur OZEL ILYAS

Quel est le numéro SIREN de OZEL ILYAS ?

Le numéro SIREN de OZEL ILYAS est 944 905 421. Le SIRET de son siège social est 944 905 421 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12944905421.

Où se situe le siège social de OZEL ILYAS ?

Le siège social de OZEL ILYAS est situé 18 RUE Luc Alabouvette, 39800 Poligny.

OZEL ILYAS est-elle toujours en activité ?

Oui, OZEL ILYAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OZEL ILYAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OZEL ILYAS.

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