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OZEN FERHAT

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Siren909 840 886Entrepreneur individuel38300 Bourgoin-JallieuCréée le 01 février 2022

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Documents

OZEN FERHAT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2022, identifié par le SIREN 909 840 886. Elle est domiciliée 4 ALL Saint Honore, 38300 Bourgoin-Jallieu. Son activité principale est travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).

Fiche d'identité de OZEN FERHAT

Dénomination
OZEN FERHAT
SIREN
909 840 886
SIRET (siège)
909 840 886 00024
N° TVA intracommunautaire
FR94909840886Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 840 886
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 septembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
01 février 2022
Siège social
4 ALL Saint Honore, 38300, Bourgoin-Jallieu
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de OZEN FERHAT

RAVALEMENT DE FACADE

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Établissements de OZEN FERHAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38300 Bourgoin-JallieuSiègeActif

    909 840 886 00024 · ouvert le 01 février 2022 · NAF 4399C

  • 69120 VAULX-EN-VELINFermé

    909 840 886 00016 · ouvert le 01 février 2022 · NAF 4399C

Documents juridiques de OZEN FERHAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de OZEN FERHAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OZEN FERHAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OZEN FERHAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de OZEN FERHAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2022

Questions fréquentes sur OZEN FERHAT

Quel est le numéro SIREN de OZEN FERHAT ?

Le numéro SIREN de OZEN FERHAT est 909 840 886. Le SIRET de son siège social est 909 840 886 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94909840886.

Où se situe le siège social de OZEN FERHAT ?

Le siège social de OZEN FERHAT est situé 4 ALL Saint Honore, 38300 Bourgoin-Jallieu.

OZEN FERHAT est-elle toujours en activité ?

Oui, OZEN FERHAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OZEN FERHAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OZEN FERHAT.