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OZENFANT PASCAL

Active
Siren478 848 773Entrepreneur individuel91190 SAINT-AUBINCréée le 01 septembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OZENFANT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2004 sous le numéro SIREN 478 848 773. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue de la Rigole aux Biches, 91190 Saint-Aubin. L'entreprise déclare le code NAF 4618Z comme activité principale.

Fiche d'identité de OZENFANT PASCAL

Dénomination
OZENFANT PASCAL
SIREN
478 848 773
SIRET (siège)
478 848 773 00014
N° TVA intracommunautaire
FR96478848773Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 848 773
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4618Z
Date de création
01 septembre 2004
Siège social
14 RUE DE LA RIGOLE AUX BICHES, 91190, SAINT-AUBIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OZENFANT PASCAL

Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques

Finances de OZENFANT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OZENFANT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OZENFANT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91190 SAINT-AUBINSiègeActif

    478 848 773 00014 · ouvert le 01 septembre 2004 · NAF 4618Z

Documents juridiques de OZENFANT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OZENFANT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OZENFANT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OZENFANT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OZENFANT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OZENFANT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OZENFANT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2004

Questions fréquentes sur OZENFANT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de OZENFANT PASCAL ?

Le numéro SIREN de OZENFANT PASCAL est 478 848 773. Le SIRET de son siège social est 478 848 773 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96478848773.

Où se situe le siège social de OZENFANT PASCAL ?

Le siège social de OZENFANT PASCAL est situé 14 rue de la Rigole aux Biches, 91190 Saint-Aubin.

OZENFANT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, OZENFANT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OZENFANT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OZENFANT PASCAL.

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