OZER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
OZER est une SAS immatriculée le 10 août 2021 sous le numéro SIREN 902 153 824. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Che des Razes, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4331Z. HACI OZER exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de OZER
INSEE- Dénomination
- OZER
- SIREN
- 902 153 824
- SIRET (siège)
- 902 153 824 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR76902153824Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 153 824
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 4331Z
- Date de création
- 10 août 2021
- Siège social
- 3 CHE DES RAZES, 69110, SAINTE-FOY-LES-LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OZER
La réalisation de tous travaux de plâtrerie, peinture.
Finances de OZER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OZER
INSEEÉtablissements de OZER
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONSiègeFermé
902 153 824 00013 · ouvert le 05 août 2021 · NAF 4331Z
Documents juridiques de OZER
INPIComptes annuels de OZER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OZER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OZER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OZER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent OZER. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frInjonction de rencontre d'un médiateur
Tribunal judiciaire, cHAMBRE REFERES
Décision du 26 mai 2026 · N° 26/00132
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 30 mars 2026 · N° 24/02333
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHBRE PROX PONTOISE
Décision du 10 février 2026 · N° 25/00968
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERES DELIBERE M. SALAUN
Décision du 06 janvier 2026 · N° 2025R01140
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 05
Décision du 12 décembre 2025 · N° 2024F00226
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, .
Décision du 10 décembre 2025 · N° 2025L00567
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 1ère section
Décision du 07 juillet 2025 · N° 24/06748
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 19 mai 2025 · N° 24/02126
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 1ère section
Décision du 20 janvier 2025 · N° 24/06748
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 11 décembre 2024 · N° 22/04084
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 02 août 2024 · N° 24/00235
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 19 octobre 2022 · N° 22/01925
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OZER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OZER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 août 2021
Questions fréquentes sur OZER
Quel est le numéro SIREN de OZER ?
Le numéro SIREN de OZER est 902 153 824. Le SIRET de son siège social est 902 153 824 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76902153824.
Qui dirige OZER ?
OZER est dirigée par HACI OZER, président de sas.
Où se situe le siège social de OZER ?
Le siège social de OZER est situé 3 Che des Razes, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon.
OZER est-elle toujours en activité ?
Oui, OZER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OZER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OZER.
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