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OZER HACI

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Siren434 102 182Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 11 juillet 2016

8121Z · Nettoyage courant des bâtiments

Enregistré sous le numéro SIREN 434 102 182, OZER HACI est un entrepreneur individuel créé le 11 juillet 2016. Elle est domiciliée 6 rue des Brosses, 25000 Besancon. Son activité principale est nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z).

Fiche d'identité de OZER HACI

Dénomination
OZER HACI
SIREN
434 102 182
SIRET (siège)
434 102 182 00038
N° TVA intracommunautaire
FR78434102182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 102 182
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
Date de création
11 juillet 2016
Siège social
6 RUE DES BROSSES, 25000, BESANCON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de OZER HACI

NETTOYAGE LOCAUX

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Établissements de OZER HACI

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    434 102 182 00038 · ouvert le 07 juillet 2016 · NAF 8121Z

  • 69200 VENISSIEUXFermé

    434 102 182 00012 · ouvert le 08 janvier 2001 · NAF 454J

  • 69320 FEYZINFermé

    434 102 182 00020 · ouvert le 04 juillet 2006 · NAF 4331Z

Conformité de OZER HACI

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour OZER HACI. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 02 novembre 2011. Clôturée le 19 septembre 2012 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 19 septembre 2012 · publié le 10 avril 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 02 novembre 2011 · publié le 18 novembre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 24 octobre 2011 désignant liquidateur Me Sabourin 219 rue Duguesclin 69427 Lyon cedex 03. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune mention de OZER HACI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de OZER HACI

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 19 septembre 2012 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2 novembre 2011 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 24 octobre 2011 désignant liquidateur Me Sabourin 219 rue Duguesclin 69427 Lyon cedex 03. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 2016

Questions fréquentes sur OZER HACI

Quel est le numéro SIREN de OZER HACI ?

Le numéro SIREN de OZER HACI est 434 102 182. Le SIRET de son siège social est 434 102 182 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78434102182.

Où se situe le siège social de OZER HACI ?

Le siège social de OZER HACI est situé 6 rue des Brosses, 25000 Besancon.

OZER HACI est-elle toujours en activité ?

Oui, OZER HACI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OZER HACI est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. OZER HACI a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 19 septembre 2012 pour insuffisance d'actif.