OZER HACI
Active8121Z · Nettoyage courant des bâtiments
Enregistré sous le numéro SIREN 434 102 182, OZER HACI est un entrepreneur individuel créé le 11 juillet 2016. Elle est domiciliée 6 rue des Brosses, 25000 Besancon. Son activité principale est nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z).
Fiche d'identité de OZER HACI
INSEE- Dénomination
- OZER HACI
- SIREN
- 434 102 182
- SIRET (siège)
- 434 102 182 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR78434102182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 102 182
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
- Date de création
- 11 juillet 2016
- Siège social
- 6 RUE DES BROSSES, 25000, BESANCON
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de OZER HACI
NETTOYAGE LOCAUX
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Établissements de OZER HACI
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
434 102 182 00038 · ouvert le 07 juillet 2016 · NAF 8121Z
- 69200 VENISSIEUXFermé
434 102 182 00012 · ouvert le 08 janvier 2001 · NAF 454J
- 69320 FEYZINFermé
434 102 182 00020 · ouvert le 04 juillet 2006 · NAF 4331Z
Conformité de OZER HACI
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour OZER HACI. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 02 novembre 2011. Clôturée le 19 septembre 2012 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 19 septembre 2012 · publié le 10 avril 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 02 novembre 2011 · publié le 18 novembre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 24 octobre 2011 désignant liquidateur Me Sabourin 219 rue Duguesclin 69427 Lyon cedex 03. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune mention de OZER HACI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de OZER HACI
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 19 septembre 2012 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2 novembre 2011 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 24 octobre 2011 désignant liquidateur Me Sabourin 219 rue Duguesclin 69427 Lyon cedex 03. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- création
Date d'effet : 11 juillet 2016
Questions fréquentes sur OZER HACI
Quel est le numéro SIREN de OZER HACI ?
Le numéro SIREN de OZER HACI est 434 102 182. Le SIRET de son siège social est 434 102 182 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78434102182.
Où se situe le siège social de OZER HACI ?
Le siège social de OZER HACI est situé 6 rue des Brosses, 25000 Besancon.
OZER HACI est-elle toujours en activité ?
Oui, OZER HACI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OZER HACI est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. OZER HACI a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 19 septembre 2012 pour insuffisance d'actif.
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