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Ozer Sultan

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Siren132 017 047Entrepreneur individuel63100 Clermont-FerrandCréée le 03 novembre 2026

1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 132 017 047, Ozer Sultan est un entrepreneur individuel créé le 3 novembre 2026. Son siège social est situé 54 allée de la Fontcimagne CHANTERANNE PAV 1, 63100 Clermont-Ferrand. Ozer Sultan relève du secteur fabrication d'autres vêtements et accessoires (code NAF 1419Z).

Fiche d'identité de Ozer Sultan

Dénomination
Ozer Sultan
SIREN
132 017 047
SIRET (siège)
132 017 047 00011
N° TVA intracommunautaire
FR56132017047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 132 017 047
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 novembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Date de création
03 novembre 2026
Siège social
54 allée de la Fontcimagne CHANTERANNE PAV 1, 63100, Clermont-Ferrand
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Ozer Sultan

Fabrication d'accessoires de mode, incluant la conception, la production et le conditionnement

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Établissements de Ozer Sultan

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63100 Clermont-FerrandSiègeActif

    132 017 047 00011 · ouvert le 23 octobre 2026 · NAF 1419Z

Documents juridiques de Ozer Sultan

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Ozer Sultan

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Ozer Sultan. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Ozer Sultan n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Ozer Sultan

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 2026

Questions fréquentes sur Ozer Sultan

Quel est le numéro SIREN de Ozer Sultan ?

Le numéro SIREN de Ozer Sultan est 132 017 047. Le SIRET de son siège social est 132 017 047 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56132017047.

Où se situe le siège social de Ozer Sultan ?

Le siège social de Ozer Sultan est situé 54 allée de la Fontcimagne CHANTERANNE PAV 1, 63100 Clermont-Ferrand.

Ozer Sultan est-elle toujours en activité ?

Oui, Ozer Sultan est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Ozer Sultan est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Ozer Sultan.

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