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OZIARD FABRICE

Active
Siren512 929 522Entrepreneur individuel25320 BYANS-SUR-DOUBSCréée le 01 juillet 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OZIARD FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2009 sous le numéro SIREN 512 929 522. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue de la Gare, 25320 Byans-sur-Doubs. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202A.

Fiche d'identité de OZIARD FABRICE

Dénomination
OZIARD FABRICE
SIREN
512 929 522
SIRET (siège)
512 929 522 00013
N° TVA intracommunautaire
FR75512929522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 929 522
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6202A
Date de création
01 juillet 2009
Siège social
8 RUE DE LA GARE, 25320, BYANS-SUR-DOUBS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OZIARD FABRICE

Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Finances de OZIARD FABRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OZIARD FABRICE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de OZIARD FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25320 BYANS-SUR-DOUBSSiègeActif

    512 929 522 00013 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 6202A

Documents juridiques de OZIARD FABRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de OZIARD FABRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OZIARD FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OZIARD FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OZIARD FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OZIARD FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OZIARD FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2009

Questions fréquentes sur OZIARD FABRICE

Quel est le numéro SIREN de OZIARD FABRICE ?

Le numéro SIREN de OZIARD FABRICE est 512 929 522. Le SIRET de son siège social est 512 929 522 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75512929522.

Où se situe le siège social de OZIARD FABRICE ?

Le siège social de OZIARD FABRICE est situé 8 rue de la Gare, 25320 Byans-sur-Doubs.

OZIARD FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, OZIARD FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OZIARD FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OZIARD FABRICE.

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