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OZKAN SECIL

Active
Siren993 430 271Entrepreneur individuel01100 OyonnaxCréée le 03 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

OZKAN SECIL est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 décembre 2025 sous le numéro SIREN 993 430 271. Elle est domiciliée 7 RUE Normandie Niemen oyonnax, 01100 Oyonnax. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8292Z.

Fiche d'identité de OZKAN SECIL

Dénomination
OZKAN SECIL
SIREN
993 430 271
SIRET (siège)
993 430 271 00011
N° TVA intracommunautaire
FR66993430271Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 430 271
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8292Z
Date de création
03 décembre 2025
Siège social
7 RUE Normandie Niemen oyonnax, 01100, Oyonnax
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OZKAN SECIL

Montage, assemblage, a domicile préparation et conditionnement de petites pièces industrielle, à domicile. Contrôle visuel de conformité et emballage des produits.

Finances de OZKAN SECIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OZKAN SECIL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OZKAN SECIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01100 OyonnaxSiègeActif

    993 430 271 00011 · ouvert le 03 novembre 2025 · NAF 8292Z

Documents juridiques de OZKAN SECIL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 27 novembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 27 novembre 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Comptes annuels de OZKAN SECIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OZKAN SECIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OZKAN SECIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OZKAN SECIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OZKAN SECIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OZKAN SECIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 décembre 2025

Questions fréquentes sur OZKAN SECIL

Quel est le numéro SIREN de OZKAN SECIL ?

Le numéro SIREN de OZKAN SECIL est 993 430 271. Le SIRET de son siège social est 993 430 271 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66993430271.

Où se situe le siège social de OZKAN SECIL ?

Le siège social de OZKAN SECIL est situé 7 RUE Normandie Niemen oyonnax, 01100 Oyonnax.

OZKAN SECIL est-elle toujours en activité ?

Oui, OZKAN SECIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OZKAN SECIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OZKAN SECIL.

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