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OZPEYNIRCI FERHAT

Active
Siren831 021 399Entrepreneur individuel01370 Saint-Étienne-du-BoisCréée le 22 mars 2024

5610C · Restauration de type rapide

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 831 021 399, OZPEYNIRCI FERHAT est un entrepreneur individuel créé le 22 mars 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 RUE de la Gare, 01370 Saint-Étienne-du-Bois. Elle exerce une activité de restauration de type rapide (code NAF 5610C).

Fiche d'identité de OZPEYNIRCI FERHAT

Dénomination
OZPEYNIRCI FERHAT
SIREN
831 021 399
SIRET (siège)
831 021 399 00033
N° TVA intracommunautaire
FR85831021399Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 021 399
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C - Restauration de type rapide
Date de création
22 mars 2024
Siège social
17 RUE de la Gare, 01370, Saint-Étienne-du-Bois
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de OZPEYNIRCI FERHAT

Préparation de plats à emporter.

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Établissements de OZPEYNIRCI FERHAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01370 Saint-Étienne-du-BoisSiègeActif

    831 021 399 00033 · ouvert le 04 décembre 2023 · NAF 5610C

Documents juridiques de OZPEYNIRCI FERHAT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mars 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 05 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2017

  • Acte

Conformité de OZPEYNIRCI FERHAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OZPEYNIRCI FERHAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OZPEYNIRCI FERHAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de OZPEYNIRCI FERHAT

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculée le 2024-03-22 · Début d'activité : 2023-12-04

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Début d'activité : 2023-10-17

  3. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-12-05 · Début d'activité : 2020-01-02

  6. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  8. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-07-28

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 2024

Questions fréquentes sur OZPEYNIRCI FERHAT

Quel est le numéro SIREN de OZPEYNIRCI FERHAT ?

Le numéro SIREN de OZPEYNIRCI FERHAT est 831 021 399. Le SIRET de son siège social est 831 021 399 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85831021399.

Où se situe le siège social de OZPEYNIRCI FERHAT ?

Le siège social de OZPEYNIRCI FERHAT est situé 17 RUE de la Gare, 01370 Saint-Étienne-du-Bois.

OZPEYNIRCI FERHAT est-elle toujours en activité ?

Oui, OZPEYNIRCI FERHAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OZPEYNIRCI FERHAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OZPEYNIRCI FERHAT.