OZSOY ISA
Active5610C · Restauration de type rapide
OZSOY ISA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 juillet 2010, identifié par le SIREN 494 737 000. Son siège social est situé 11 rue du Palais, 01600 Trevoux. OZSOY ISA relève du secteur restauration de type rapide (code NAF 5610C).
Fiche d'identité de OZSOY ISA
INSEE- Dénomination
- OZSOY ISA
- SIREN
- 494 737 000
- SIRET (siège)
- 494 737 000 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR44494737000Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 737 000
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 27 juillet 2010
- Siège social
- 11 RUE DU PALAIS, 01600, TREVOUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de OZSOY ISA
restauration rapide sur place ou à emporter, vente d'aliments épicerie
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Établissements de OZSOY ISA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01600 TREVOUXSiègeActif
494 737 000 00021 · ouvert le 20 mars 2010 · NAF 5610C
- 01600 TREVOUXFermé
494 737 000 00013 · ouvert le 15 mars 2007 · NAF 5610C
Conformité de OZSOY ISA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OZSOY ISA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de OZSOY ISA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de OZSOY ISA
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-03-22 · Début d'activité : 2010-03-20
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- création
Date d'effet : 27 juillet 2010
Questions fréquentes sur OZSOY ISA
Quel est le numéro SIREN de OZSOY ISA ?
Le numéro SIREN de OZSOY ISA est 494 737 000. Le SIRET de son siège social est 494 737 000 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44494737000.
Où se situe le siège social de OZSOY ISA ?
Le siège social de OZSOY ISA est situé 11 rue du Palais, 01600 Trevoux.
OZSOY ISA est-elle toujours en activité ?
Oui, OZSOY ISA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OZSOY ISA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OZSOY ISA.
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