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OZTAS JACQUES

Active
Siren979 948 569Entrepreneur individuel63120 Néronde-sur-DoreCréée le 27 novembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 979 948 569, OZTAS JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 27 novembre 2023. Elle est domiciliée 3 RUE du Bateau, 63120 Néronde-sur-Dore. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9522Z.

Fiche d'identité de OZTAS JACQUES

Dénomination
OZTAS JACQUES
SIREN
979 948 569
SIRET (siège)
979 948 569 00012
N° TVA intracommunautaire
FR80979948569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 979 948 569
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9522Z
Date de création
27 novembre 2023
Siège social
3 RUE du Bateau, 63120, Néronde-sur-Dore
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de OZTAS JACQUES

Installation d'appareils électroménagers.

Finances de OZTAS JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de OZTAS JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de OZTAS JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63120 Néronde-sur-DoreSiègeActif

    979 948 569 00012 · ouvert le 12 septembre 2023 · NAF 9522Z

Documents juridiques de OZTAS JACQUES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 septembre 2023

  • Acte

Comptes annuels de OZTAS JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OZTAS JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de OZTAS JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour OZTAS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de OZTAS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de OZTAS JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 novembre 2023

Questions fréquentes sur OZTAS JACQUES

Quel est le numéro SIREN de OZTAS JACQUES ?

Le numéro SIREN de OZTAS JACQUES est 979 948 569. Le SIRET de son siège social est 979 948 569 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80979948569.

Où se situe le siège social de OZTAS JACQUES ?

Le siège social de OZTAS JACQUES est situé 3 RUE du Bateau, 63120 Néronde-sur-Dore.

OZTAS JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, OZTAS JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

OZTAS JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OZTAS JACQUES.

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