OZZO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 509 688 073, OZZO est une SCI créée le 12 janvier 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve Che du Pognat, 01460 Brion. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. Elle est dirigée par MARIE-PIERRE BURGNIARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de OZZO
INSEE- Dénomination
- OZZO
- SIREN
- 509 688 073
- SIRET (siège)
- 509 688 073 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR75509688073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 688 073
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 12 janvier 2009
- Siège social
- CHE DU POGNAT, 01460, BRION
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de OZZO
Gestion immobilière
Finances de OZZO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de OZZO
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 janvier 2009) · 17 ans
Établissements de OZZO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01460 BRIONSiègeActif
509 688 073 00014 · ouvert le 11 décembre 2008 · NAF 6832A
Documents juridiques de OZZO
INPIComptes annuels de OZZO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour OZZO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de OZZO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour OZZO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent OZZO. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 19 mai 2026 · N° 24/02654
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre A
Décision du 04 février 2025 · N° 22/05526
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de OZZO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de OZZO
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : FORTE Marie-Pierre
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-01-12 · Début d'activité : 2008-12-11
- création
Date d'effet : 12 janvier 2009
Questions fréquentes sur OZZO
Quel est le numéro SIREN de OZZO ?
Le numéro SIREN de OZZO est 509 688 073. Le SIRET de son siège social est 509 688 073 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75509688073.
Qui dirige OZZO ?
OZZO est dirigée par MARIE-PIERRE BURGNIARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de OZZO ?
Le siège social de OZZO est situé Che du Pognat, 01460 Brion.
OZZO est-elle toujours en activité ?
Oui, OZZO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
OZZO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour OZZO.