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P'ART CONCEPTION

Active
Siren892 830 332SAS85430 AUBIGNY-LES CLOUZEAUXCréée le 13 janvier 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

P'ART CONCEPTION est une SAS immatriculée le 13 janvier 2021 sous le numéro SIREN 892 830 332. Son siège social est situé 41 rue de la Grenouillere les Clouzeaux les Clouzeaux, 85430 Aubigny-les Clouzeaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7112B. La direction est assurée par PIERRE ARTAUD en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de P'ART CONCEPTION

Dénomination
P'ART CONCEPTION
SIREN
892 830 332
SIRET (siège)
892 830 332 00011
N° TVA intracommunautaire
FR35892830332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 892 830 332
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 octobre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7112B
Date de création
13 janvier 2021
Siège social
41 RUE DE LA GRENOUILLERE LES CLOUZEAUX LES CLOUZEAUX, 85430, AUBIGNY-LES CLOUZEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de P'ART CONCEPTION

part-conception.frp-art-conception07 49 83 72 19

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de P'ART CONCEPTION

travaux de sous traitance conception étude et ingénierie en conception mécanique

Finances de P'ART CONCEPTION

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de P'ART CONCEPTION

PA

PIERRE ARTAUD

Président de SAS

Depuis la création (13 janvier 2021) · 5 ans

Établissements de P'ART CONCEPTION

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85430 AUBIGNY-LES CLOUZEAUXSiègeActif

    892 830 332 00011 · ouvert le 04 janvier 2021 · NAF 7112B

Documents juridiques de P'ART CONCEPTION

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2021

  • Acte

Comptes annuels de P'ART CONCEPTION

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour P'ART CONCEPTION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de P'ART CONCEPTION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour P'ART CONCEPTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant P'ART CONCEPTION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de P'ART CONCEPTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de P'ART CONCEPTION

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-01-13 · Début d'activité : 2021-01-04

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 2021

Questions fréquentes sur P'ART CONCEPTION

Quel est le numéro SIREN de P'ART CONCEPTION ?

Le numéro SIREN de P'ART CONCEPTION est 892 830 332. Le SIRET de son siège social est 892 830 332 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35892830332.

Qui dirige P'ART CONCEPTION ?

P'ART CONCEPTION est dirigée par PIERRE ARTAUD, président de sas.

Où se situe le siège social de P'ART CONCEPTION ?

Le siège social de P'ART CONCEPTION est situé 41 rue de la Grenouillere les Clouzeaux les Clouzeaux, 85430 Aubigny-les Clouzeaux.

P'ART CONCEPTION est-elle toujours en activité ?

Oui, P'ART CONCEPTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

P'ART CONCEPTION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour P'ART CONCEPTION.

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