PAC AMELIE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PAC AMELIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2008 sous le numéro SIREN 508 478 070. Son siège social est situé 5 Che de Saint Clair, 27300 Bernay. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.
Fiche d'identité de PAC AMELIE
INSEE- Dénomination
- PAC AMELIE
- SIREN
- 508 478 070
- SIRET (siège)
- 508 478 070 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR00508478070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 478 070
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 septembre 2008
- Siège social
- 5 CHE DE SAINT CLAIR, 27300, BERNAY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de PAC AMELIE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de PAC AMELIE
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de PAC AMELIE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PAC AMELIE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PAC AMELIE
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 27300 BERNAYSiègeActif
508 478 070 00016 · ouvert le 01 septembre 2008 · NAF 9003A
- 14730 GIBERVILLEActif
508 478 070 00032 · ouvert le 14 juillet 2021 · NAF 9609Z
- 14610 CAMBES-EN-PLAINEFermé
508 478 070 00024 · ouvert le 15 juillet 2014 · NAF 2341Z
Documents juridiques de PAC AMELIE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PAC AMELIE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAC AMELIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PAC AMELIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAC AMELIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAC AMELIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PAC AMELIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2008
Questions fréquentes sur PAC AMELIE
Quel est le numéro SIREN de PAC AMELIE ?
Le numéro SIREN de PAC AMELIE est 508 478 070. Le SIRET de son siège social est 508 478 070 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00508478070.
Où se situe le siège social de PAC AMELIE ?
Le siège social de PAC AMELIE est situé 5 Che de Saint Clair, 27300 Bernay.
PAC AMELIE est-elle toujours en activité ?
Oui, PAC AMELIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAC AMELIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAC AMELIE.
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