PACALET SEBASTIEN
Active4932Z · Transports de voyageurs par taxis
PACALET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 novembre 2013 sous le numéro SIREN 797 948 981. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 rue de la Mairie, 91140 Villejust. Son activité principale est transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).
Fiche d'identité de PACALET SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- PACALET SEBASTIEN
- SIREN
- 797 948 981
- SIRET (siège)
- 797 948 981 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR57797948981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 948 981
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4932Z - Transports de voyageurs par taxis
- Date de création
- 15 novembre 2013
- Siège social
- 35 RUE DE LA MAIRIE, 91140, VILLEJUST
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PACALET SEBASTIEN
CHAUFFEUR DE VOITURE DE TOURISME
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Établissements de PACALET SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 91140 VILLEJUSTSiègeActif
797 948 981 00015 · ouvert le 14 octobre 2013 · NAF 4932Z
- 30900 NIMESFermé
797 948 981 00023 · ouvert le 25 avril 2023 · NAF 4939B
Conformité de PACALET SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PACALET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PACALET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PACALET SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 2013
Questions fréquentes sur PACALET SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de PACALET SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de PACALET SEBASTIEN est 797 948 981. Le SIRET de son siège social est 797 948 981 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57797948981.
Où se situe le siège social de PACALET SEBASTIEN ?
Le siège social de PACALET SEBASTIEN est situé 35 rue de la Mairie, 91140 Villejust.
PACALET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PACALET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PACALET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PACALET SEBASTIEN.
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