PACAUD Arthur
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PACAUD Arthur est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 janvier 2024 sous le numéro SIREN 983 173 154. Le siège social de l'entreprise se trouve 290 CHE l'Ancienne Voie Ferree, 69440 Mornant. Son activité principale relève du code NAF 6201Z.
Fiche d'identité de PACAUD Arthur
INSEE- Dénomination
- PACAUD Arthur
- SIREN
- 983 173 154
- SIRET (siège)
- 983 173 154 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR25983173154Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 173 154
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6201Z
- Date de création
- 05 janvier 2024
- Siège social
- 290 CHE l'Ancienne Voie Ferree, 69440, Mornant
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de PACAUD Arthur
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de PACAUD Arthur
Développeur informatique
Finances de PACAUD Arthur
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PACAUD Arthur
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PACAUD Arthur
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69440 MornantSiègeActif
983 173 154 00011 · ouvert le 05 janvier 2024 · NAF 6201Z
Documents juridiques de PACAUD Arthur
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PACAUD Arthur
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PACAUD Arthur. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PACAUD Arthur
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PACAUD Arthur. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PACAUD Arthur n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PACAUD Arthur
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 janvier 2024
Questions fréquentes sur PACAUD Arthur
Quel est le numéro SIREN de PACAUD Arthur ?
Le numéro SIREN de PACAUD Arthur est 983 173 154. Le SIRET de son siège social est 983 173 154 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25983173154.
Où se situe le siège social de PACAUD Arthur ?
Le siège social de PACAUD Arthur est situé 290 CHE l'Ancienne Voie Ferree, 69440 Mornant.
PACAUD Arthur est-elle toujours en activité ?
Oui, PACAUD Arthur est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PACAUD Arthur est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PACAUD Arthur.
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