PACAUD FABIENNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PACAUD FABIENNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1998, identifié par le SIREN 429 618 135. Le siège social de l'entreprise se trouve Cerveau, 42320 Cellieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.
Fiche d'identité de PACAUD FABIENNE
INSEE- Dénomination
- PACAUD FABIENNE
- SIREN
- 429 618 135
- SIRET (siège)
- 429 618 135 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR91429618135Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 429 618 135
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0124Z
- Date de création
- 01 octobre 1998
- Siège social
- CERVEAU, 42320, CELLIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PACAUD FABIENNE
Culture de fruits à pépins et à noyau
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Finances de PACAUD FABIENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PACAUD FABIENNE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de PACAUD FABIENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42320 CELLIEUSiègeActif
429 618 135 00017 · ouvert le 01 octobre 1998 · NAF 0124Z
Documents juridiques de PACAUD FABIENNE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PACAUD FABIENNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PACAUD FABIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PACAUD FABIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PACAUD FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PACAUD FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PACAUD FABIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1998
Questions fréquentes sur PACAUD FABIENNE
Quel est le numéro SIREN de PACAUD FABIENNE ?
Le numéro SIREN de PACAUD FABIENNE est 429 618 135. Le SIRET de son siège social est 429 618 135 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91429618135.
Où se situe le siège social de PACAUD FABIENNE ?
Le siège social de PACAUD FABIENNE est situé Cerveau, 42320 Cellieu.
PACAUD FABIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, PACAUD FABIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PACAUD FABIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PACAUD FABIENNE.
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