PACAUD HERVE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PACAUD HERVE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2011 sous le numéro SIREN 754 011 203. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue du 11 Novembre 1918, 39600 Mesnay. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de PACAUD HERVE
INSEE- Dénomination
- PACAUD HERVE
- SIREN
- 754 011 203
- SIRET (siège)
- 754 011 203 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR23754011203Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 754 011 203
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 2011
- Siège social
- 6 RUE DU 11 NOVEMBRE 1918, 39600, MESNAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PACAUD HERVE
Culture de la vigne
Finances de PACAUD HERVE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PACAUD HERVE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PACAUD HERVE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39600 MESNAYSiègeActif
754 011 203 00017 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0121Z
Documents juridiques de PACAUD HERVE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PACAUD HERVE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PACAUD HERVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PACAUD HERVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PACAUD HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PACAUD HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PACAUD HERVE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2011
Questions fréquentes sur PACAUD HERVE
Quel est le numéro SIREN de PACAUD HERVE ?
Le numéro SIREN de PACAUD HERVE est 754 011 203. Le SIRET de son siège social est 754 011 203 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23754011203.
Où se situe le siège social de PACAUD HERVE ?
Le siège social de PACAUD HERVE est situé 6 rue du 11 Novembre 1918, 39600 Mesnay.
PACAUD HERVE est-elle toujours en activité ?
Oui, PACAUD HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PACAUD HERVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PACAUD HERVE.
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